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  1. Résultat n°1

    CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT (CDH) - Fonctionnement et actions du CDH (1989-1990) : rapport (Info habitat, 1989-1990), compte rendu (Commission pour le logement des immigrés et des populations démunies, 1990), notes.Création d'une filiale de la SA HLM par l'OPDHLM du Doubs (1993) : compte rendu, note de présentation, correspondance, notes

    Date

    1989-1993

    Cote

    254W/234

    • Contexte : 254W

    • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT (CDH) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    Conseil départemental de l'habitat (CDH) : composition et procès-verbaux de réunions.

    Date

    1985-1989

    Cote

    84W/34

    • Contexte : 84W

    • Conseil départemental de l'habitat (CDH) : composition...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME