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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT (CDH) - Fonctionnement et actions du CDH (1989-1990) : rapport (Info habitat, 1989-1990), compte rendu (Commission pour le logement des immigrés et des populations démunies, 1990), notes.Création d'une filiale de la SA HLM par l'OPDHLM du Doubs (1993) : compte rendu, note de présentation, correspondance, notes
Cote
254W/234
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT (CDH) - Fonctionnement...
Résultat n°2

Conseil départemental de l'habitat (CDH) : composition et procès-verbaux de réunions.
Cote
84W/34
 Date
1985-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 84W

  • Conseil départemental de l'habitat (CDH) : composition...