CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 19/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Ecoles de musique ; Adhésion à la Fédération Musicale de Franche-Comté : documents de séance
Date
2002
Cote
14WCAB/173
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Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 19/11.01, GRANDS...
Producteur :
SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE