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5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    En prison pour l'emploi

    Date de publication

    1996

    Auteur

    PROUST, Christian

    Date

    1996

    Cote

    A/225

    • Contexte : bibliothèques

    • En prison pour l'emploi
  2. Résultat n°2

    CONTENTIEUX - Affaire GIGASTORAGE : avis à partie civile (Cour d'Appel de Besançon), minute juridictionelle, motion du Conseil Municipal ("Demande de libération immédiate de Christian PROUST et Jean-Pierre MAILLOT", 1996), dépêche AFP, communiqué AFP, question au Parlement (JP MICHEL, Député-Maire d'Héricourt), certificat, frais d'honoraire, articles de presse, notes, document de séance-N° 96-50 : Autorisation d'ester en justice - Constitution de partie civile

    Date

    1996-2001

    Cote

    254W/316

    • Contexte : 254W

    • CONTENTIEUX - Affaire GIGASTORAGE : avis à partie civile...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    RECLASSEMENT SALARIES GIGASTORAGE : sélection d'un cabinet, arrêt Cour Cassation, comptes rendus de réunions du comité de suivi de la cellule de reclassement.

    Date

    1997-1998

    Cote

    245W/19

    • Contexte : 245W

    • RECLASSEMENT SALARIES GIGASTORAGE : sélection d'un...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  4. Résultat n°4
    Affaire Gigastorage, analyse de la situation: statuts, bail commercial, conventions, projets d'implantation, procès-verbal, notes, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

    1 media

    Affaire Gigastorage, analyse de la situation: statuts, bail commercial, conventions, projets d'implantation, procès-verbal, notes, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1996

    Cote

    18Z/171

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Politique économique et sociale
    • Affaire Gigastorage, analyse de la situation: statuts,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  5. Résultat n°5

    Ancienne école normale rue Voltaire, Gigastorage (banderole citadelle), collège faubourg des Ancêtres (partie ancienne, établissement confessionnel), fouilles Espérance (mur contrescarpe, fours à chaux), ancienne maison XVIIIè siècle rue du magasin avant démolition : diapositives

    Cote

    11Fi/26

    • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

    • Ancienne école normale rue Voltaire, Gigastorage (banderole...