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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

En prison pour l'emploi
Cote
A/225
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • En prison pour l'emploi
Résultat n°2

CONTENTIEUX - Affaire GIGASTORAGE : avis à partie civile (Cour d'Appel de Besançon), minute juridictionelle, motion du Conseil Municipal ("Demande de libération immédiate de Christian PROUST et Jean-Pierre MAILLOT", 1996), dépêche AFP, communiqué AFP, question au Parlement (JP MICHEL, Député-Maire d'Héricourt), certificat, frais d'honoraire, articles de presse, notes, document de séance-N° 96-50 : Autorisation d'ester en justice - Constitution de partie civile
Cote
254W/316
 Date
1996-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CONTENTIEUX - Affaire GIGASTORAGE : avis à partie civile...
Résultat n°3

RECLASSEMENT SALARIES GIGASTORAGE : sélection d'un cabinet, arrêt Cour Cassation, comptes rendus de réunions du comité de suivi de la cellule de reclassement.
Cote
245W/19
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • RECLASSEMENT SALARIES GIGASTORAGE : sélection d'un...
Résultat n°4
Affaire Gigastorage, analyse de la situation: statuts, bail commercial, conventions, projets d'implantation, procès-verbal, notes, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

1 media

Affaire Gigastorage, analyse de la situation: statuts, bail commercial, conventions, projets d'implantation, procès-verbal, notes, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.
Cote
18Z/171
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Politique économique et sociale
  • Affaire Gigastorage, analyse de la situation: statuts,...
Résultat n°5

Ancienne école normale rue Voltaire, Gigastorage (banderole citadelle), collège faubourg des Ancêtres (partie ancienne, établissement confessionnel), fouilles Espérance (mur contrescarpe, fours à chaux), ancienne maison XVIIIè siècle rue du magasin avant démolition : diapositives
Cote
11Fi/26
 Date- Lieu
MAGASIN (Rue du), VOLTAIRE (Rue), ANCÊTRES (Faubourg des), ESPÉRANCE (Quartier de l'), ECOLE NORMALE, COLLEGE RIMBAUD
 Type de document -

  • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

  • Ancienne école normale rue Voltaire, Gigastorage (banderole...