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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-48 : Opération d'acquisition de logements à Belfort - Garantie d'emprunt à la SA d'HLM Logissim Habitat.
Cote
319W/49
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-88 : Opérations de réhabilitation d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à la SA LOGISSIM HABITAT.
Cote
319W/91
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-100 : Direction de l'Habitat - Participation au capital de la SAHLM Logissim Habitat.
Cote
16WCAB/261
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...