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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié (Ville/Fondation Pompidou, 21 décembre 2007), document de séance-N° 06-25 : Transfert du bail emphytéotique de la Résidence pour personnes âgées conclu entre la Ville et la Fondation Pompidou à l'Association "Les Bons Enfants".

    Date

    2006-2007

    Cote

    319W/290

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-156 : Extension de Résidence Pierre BONNEF - Garantie d'emprunt à l'Association "Les Bons Enfants".

    Date

    2004

    Cote

    314W/442

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-146 : Restructuration de la Résidence Vauban - Garantie d'emprunt à l'Association "Les Bons Enfants".

    Date

    2006

    Cote

    319W/414

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL