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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié (Ville/Fondation Pompidou, 21 décembre 2007), document de séance-N° 06-25 : Transfert du bail emphytéotique de la Résidence pour personnes âgées conclu entre la Ville et la Fondation Pompidou à l'Association "Les Bons Enfants".
Cote
319W/290
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-156 : Extension de Résidence Pierre BONNEF - Garantie d'emprunt à l'Association "Les Bons Enfants".
Cote
314W/442
 Date
2004
 Lieu
RESIDENCE PIERRE BONNEF
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-146 : Restructuration de la Résidence Vauban - Garantie d'emprunt à l'Association "Les Bons Enfants".
Cote
319W/414
 Date
2006
 Lieu
RESIDENCE VAUBAN
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...