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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-28 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Bilan d'activité de l'ARPAM 2004 - Rapport d'information.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/45

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.02, INCINERATION - Cotisation ARPAM ; Exercice 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/73

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.02, INCINERATION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 31/5.10 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Cotisation ARPAM 2003-2004.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/176

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    ARPAM (RESEAU DE SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR DANS LE NORD-FRANCHE COMTE): Assemblées générales, conseils d'administration, compte-rendu du bilan local et nationnal (1991-1996), bulletin mensuel de la qualité de l'air.

    Date

    1991-2000

    Cote

    1WCAB/226

    • Contexte : 1WCAB

    • ARPAM (RESEAU DE SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5

    ASSOCIATIONS DE DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT -Association pour la Protection des Eaux et de l'Environnement (1988) : rapport ("L'environnement, Un enjeu pour le Territoire de Belfort", Conseil Général), tract, notes.Association Belfortaine de Protection de la Nature (ABPN) (1988-1991) : compte rendu (Assemblée Générale, 1991), correspondance.Fondation Nationale pour la Prévention des Risques Industriels (1990) : correspondance.Commission de Recherche et d'Information Indépendantes sur la Radioactivité (CRII-RAD) (1990-1991) : demande de subvention, projet de communiqué de presse.Agence Française pour la Maîtrise d'Energie (AFME) (1991-1992) : compte rendu, correspondance.Association des collectivités comtoises pour la maîtrise des déchets et de l'environnement (ASCOMADE) (1991-1995) : rapports municipalité ("Opération KANGOUROU des DTQD par l'ASCOMADE", 1992 / "ASCOMADE - Bilan d'activité - Cotisation 1994", 1993 / "ASCOMADE - Désignation des représentants de la Ville", 1995), compte rendu, correspondance, notes.Association pour la Protection et le Réintroduction des Cigognes en Alsace (APRECIA) (1993) : correspondance.Association ARPAM (1993) : correspondance.Comité d'Accueil et de Lutte pour un Meilleur Environnement Sonore (CALMES) (1995-1996) : rapport municipalité ("Demande de subvention à hauteur de 45000F pour le financement d'une expertise de l'A36", 1995), correspondance, notes.Association de défense de l'environnement GREENPEACE (1996) : note.Comité 21 (1997-1998) : appel à projet ("Outils et démarches en vue de la réalisation d'agendas 21 locaux", Ministère de l'Environnement, 19978), rapport, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    1988-1998

    Cote

    264W/277

    • Contexte : 264W

    • ASSOCIATIONS DE DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT -Association...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 2/1.02 : Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au sein du Réseau de Surveillance de la Qualité de l'Air dans le Nord Franche-Comté (ARPAM).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/214

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE