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  1. Résultat n°1

    ASSAINISSEMENT - Passage d'une canalisation d'assainissement sous l'autoroute A36 : convention (D.A.B./Société de l'Autoroute Paris-Lyon)

    Date

    1975

    Cote

    3WCAB/117

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Passage d'une canalisation d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE PEROUSE - Raccordement au réseau de belfort (1969-1971). Délimitation du périmètre de protection de la zone de captage (1971-1977). Déplacement et protection du réseau d'eau à proximité de l'Autoroute A36 (1974-1977). Alimentation du lotissement "Florilège" (1976-1979). Renforcement du réseau et demande de subvention (1977) : convention (Belfort/Pérouse), rapport hydrogéologique, détails estimatifs, relevés manométriques, convention (DAB/Société Autoroute Paris-Lyon), délibérations, arrêté préfectoral, plan de financement, plans, factures, correspondance

    Date

    1969-1980

    Cote

    7WCAB/74

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE PEROUSE - Raccordement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT