ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX D'OFFEMONT - Fourniture d'eau au Syndicat par la Ville de Belfort (1954-1969). Acquisition par le Syndicat d'une parcelle de terrain à ELOIE (1968-1977). Raccordement au réseau du DAB (1974). Affaire Entreprise BAILLY (1975-1976). Dissolution du Syndicat et substitution du DAB à ce dernier (1976) : délibérations (Conseil Municipal de Belfort, Comité Syndical), convention (Belfort/Syndicat...), compte rendu, contrat d'abonnement (Syndicat/Service Départemental de Surveillance, de Vérification et d'Entretien des Réseaux d'Eaux), déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, compte rendu de l'analyse d'eau, mémoire des sommes dues, articles de presse, factures, correspondance
Date
1954-1977
Cote
7WCAB/83
-
Contexte : 7WCAB
- ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX D'OFFEMONT...
Producteur :
MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT