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  1. Résultat n°1

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE ROUGEMONT-LE-CHATEAU : relevés manométriques, plan, correspondance

    Date

    1976-1979

    Cote

    7WCAB/84

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-12 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Fixation du prix du mètre cube d'eau et du montant de la redevance d'assainissement pour l'année 2005 - Convention avec la Commune de Bessoncourt et le Syndicat des Eaux de Rougemont et de la Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/27

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE