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67 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville de Belfort et la Société d'Economie Mixte de l'Espérance (SEMES) : convention (Ville/SEMES), document de séance-N° 91-3 : Centre de Rencontres et d'Affaires - Parc tertiaire de l'Espérance - Convention de mandat entre la Ville et la Société d'Economie Mixte

Date

1991

Cote

248W/40

Résultat n°2

ZAC DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL - Concession par la SEMES au profit de la Ville de la Faculté Louis Néel : acte notarié (SEMES/Ville, 01/09/1994), délibération (N° 93-107), estimation (Domaine, 1994), convention (Etat/Ville, 1992), rapport (Conseil Municipal, 1992), plans, notes (Ville, SEMES)

Date

1992-1994

Cote

248W/56

Résultat n°3

ZAC DE L'ESPERANCE, AUTOGARE NORD - Concession par le Département au profit de la Ville des terrains de l'Autogare Nord et rétrocession de ceux-ci par la Ville à la SEMES (1992-1994) : acte notarié (Ville/SEMES, 01/09/1994), procès-verbal (Conseil Général), convention (Conseil Général/CCI, 1985), plans, notes (Ville, Conseil Général, Domaine), document de séance-N° 94-43 : Autogare Nord (ZAC de l'Espérance).Appel d'offres relatif au parking provisoire Autogare (1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), notes (SEMES), compte rendu de chantier

Date

1992-1994

Cote

248W/57

Résultat n°4

ZAC DE L'ESPERANCE, CASERNE DE L'ESPERANCE - Cession par l'Etat au profit de la Ville de la Caserne de l'Espérance (1992-1993) : décision (Ministère de la Défense), copie acte administratif (Etat/Ville), plan de concession, notes, documents de séance-N° 93-11 : Cession des terrains de la ZAC de l'Espérance-N° 93-121 : Acquisition de la Caserne de l'Espérance.Cession par la Ville au profit de la SEMES de la Caserne de l'Espérance (1993-1995) : actes notariés (Ville/SEMES, 27/08/1993, 11/01/1994, 21/08/1995), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1995), compte rendu, avis de sommes à payer, plan de cession, certificat d'affichage, notes,

Date

1992-1995

Cote

248W/58

Résultat n°5

SEMES (Société d'Economie Mixte de l'Espérance) : procès-verbal du conseil d'administration

Date

1998-2000

Cote

330W/66

Résultat n°6

[[ZAC de l'Espérance. -]] Centre de Congrès Atria, concours d'architecture en vue de la réalisation : notice explicative (architecte Gilles BOUCHEZ), contrat d'assistance technique (SEMES / Groupe ACCOR), rapport, note-express relative à le cession de la caserne de l'Espérance, acte d'engagement, tableau estimation des travaux, notes d'honoraires, proposition de mission, documentation, notes, correspondance.

Date

1990-1993

Cote

363W/68

Résultat n°7

Société d'Économie Mixte de l'Espérance (SEMES), mise en liquidation : comptes rendus du conseil d'administration, procès-verbaux d'assemblées générales, rapports du commissaire aux comptes sur les comptes clos au 31 décembre 1999 et au 31 décembre 2000, bilans 1999 et 2000, pré-bilan de liquidation au 31 décembre 2001, rapport du liquidateur, notes internes.

Date

2000-2001

Cote

365W/20

Résultat n°8

CONSEILS D'ADMINISTRATION : registre

Date

1991-1995

Cote

14Z/1

Résultat n°9

ASSEMBLEES GENERALES : registre

Date

1991-1995

Cote

14Z/2

Résultat n°10

ASSEMBLEE CONSTITUTIVE ET CONSEILS D'ADMINISTRATION (29/03/1991, 05/07/1991) : procès-verbaux, documents préparatoire, statuts

Date

1991

Cote

14Z/3

Résultat n°11

CONSEILS D'ADMINISTRATION (23/01/1992, 15/05/1992) : procès-verbaux, documents préparatoires

Date

1992

Cote

14Z/4

Résultat n°12

CONSEILS D'ADMINISTRATION (05/02/1993, 04/06/1993, 05/11/1993) : procès-verbaux, documents préparatoires

Date

1993

Cote

14Z/5

Résultat n°13

CONSEILS D'ADMINISTRATION (06/05/1994, 09/12/1994) : procès-verbaux, documents préparatoires

Date

1994

Cote

14Z/6

Résultat n°14

CONSEILS D'ADMINISTRATION (19/05/1995, 17/11/1995) : procès-verbaux, documents préparatoires

Date

1995

Cote

14Z/7

Résultat n°15

CONSEILS D'ADMINISTRATION (10/05/1996, 06/12/1996) : procès-verbaux, documents préparatoires

Date

1996

Cote

14Z/8

Résultat n°16

CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/06/1997, 09/09/1997) : procès-verbaux, documents préparatoires

Date

1997

Cote

14Z/9

Résultat n°17

CONSEILS D'ADMINISTRATION (06/05/1998, 28/05/1998, 04/11/1998) : procès-verbaux, documents préparatoires

Date

1998

Cote

14Z/10

Résultat n°18

CONSEILS D'ADMINISTRATION (03/06/1999, 18/11/1999) : procès-verbaux, documents préparatoires

Date

1999

Cote

14Z/11

Résultat n°19

CONSEILS D'ADMINISTRATION (16/05/2000, 08/06/2000) : procès-verbaux, documents préparatoires

Date

2000

Cote

14Z/12

Résultat n°20

ASSEMBLEE GENERALE (25/06/1993) : procès-verbal, rapport

Date

1993

Cote

14Z/13