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  1. Résultat n°1

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville de Belfort et la Société d'Economie Mixte de l'Espérance (SEMES) : convention (Ville/SEMES), document de séance-N° 91-3 : Centre de Rencontres et d'Affaires - Parc tertiaire de l'Espérance - Convention de mandat entre la Ville et la Société d'Economie Mixte

    Date

    1991

    Cote

    248W/40

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    ZAC DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL - Concession par la SEMES au profit de la Ville de la Faculté Louis Néel : acte notarié (SEMES/Ville, 01/09/1994), délibération (N° 93-107), estimation (Domaine, 1994), convention (Etat/Ville, 1992), rapport (Conseil Municipal, 1992), plans, notes (Ville, SEMES)

    Date

    1992-1994

    Cote

    248W/56

    • Contexte : 248W

    • ZAC DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL - Concession...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    ZAC DE L'ESPERANCE, AUTOGARE NORD - Concession par le Département au profit de la Ville des terrains de l'Autogare Nord et rétrocession de ceux-ci par la Ville à la SEMES (1992-1994) : acte notarié (Ville/SEMES, 01/09/1994), procès-verbal (Conseil Général), convention (Conseil Général/CCI, 1985), plans, notes (Ville, Conseil Général, Domaine), document de séance-N° 94-43 : Autogare Nord (ZAC de l'Espérance).Appel d'offres relatif au parking provisoire Autogare (1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), notes (SEMES), compte rendu de chantier

    Date

    1992-1994

    Cote

    248W/57

    • Contexte : 248W

    • ZAC DE L'ESPERANCE, AUTOGARE NORD - Concession par...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    ZAC DE L'ESPERANCE, CASERNE DE L'ESPERANCE - Cession par l'Etat au profit de la Ville de la Caserne de l'Espérance (1992-1993) : décision (Ministère de la Défense), copie acte administratif (Etat/Ville), plan de concession, notes, documents de séance-N° 93-11 : Cession des terrains de la ZAC de l'Espérance-N° 93-121 : Acquisition de la Caserne de l'Espérance.Cession par la Ville au profit de la SEMES de la Caserne de l'Espérance (1993-1995) : actes notariés (Ville/SEMES, 27/08/1993, 11/01/1994, 21/08/1995), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1995), compte rendu, avis de sommes à payer, plan de cession, certificat d'affichage, notes,

    Date

    1992-1995

    Cote

    248W/58

    • Contexte : 248W

    • ZAC DE L'ESPERANCE, CASERNE DE L'ESPERANCE - Cession...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    SEMES (Société d'Economie Mixte de l'Espérance) : procès-verbal du conseil d'administration

    Date

    1998-2000

    Cote

    330W/66

    • Contexte : 330W

    • SEMES (Société d'Economie Mixte de l'Espérance) : procès-verbal...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  6. Résultat n°6

    [[ZAC de l'Espérance. -]] Centre de Congrès Atria, concours d'architecture en vue de la réalisation : notice explicative (architecte Gilles BOUCHEZ), contrat d'assistance technique (SEMES / Groupe ACCOR), rapport, note-express relative à le cession de la caserne de l'Espérance, acte d'engagement, tableau estimation des travaux, notes d'honoraires, proposition de mission, documentation, notes, correspondance.

    Date

    1990-1993

    Cote

    363W/68

    • Contexte : 363W

    • URBANISME
    • ZAC de l'Espérance
    • [[ZAC de l'Espérance. -]] Centre de Congrès Atria,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    Société d'Économie Mixte de l'Espérance (SEMES), mise en liquidation : comptes rendus du conseil d'administration, procès-verbaux d'assemblées générales, rapports du commissaire aux comptes sur les comptes clos au 31 décembre 1999 et au 31 décembre 2000, bilans 1999 et 2000, pré-bilan de liquidation au 31 décembre 2001, rapport du liquidateur, notes internes.

    Date

    2000-2001

    Cote

    365W/20

    • Contexte : 365W

    • Société d'Économie Mixte de l'Espérance (SEMES), mise...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  8. Résultat n°8

    CONSEILS D'ADMINISTRATION : registre

    Date

    1991-1995

    Cote

    14Z/1

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION : registre

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  9. Résultat n°9

    ASSEMBLEES GENERALES : registre

    Date

    1991-1995

    Cote

    14Z/2

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEES GENERALES : registre

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  10. Résultat n°10

    ASSEMBLEE CONSTITUTIVE ET CONSEILS D'ADMINISTRATION (29/03/1991, 05/07/1991) : procès-verbaux, documents préparatoire, statuts

    Date

    1991

    Cote

    14Z/3

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE CONSTITUTIVE ET CONSEILS D'ADMINISTRATION...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  11. Résultat n°11

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (23/01/1992, 15/05/1992) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1992

    Cote

    14Z/4

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (23/01/1992, 15/05/1992)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  12. Résultat n°12

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (05/02/1993, 04/06/1993, 05/11/1993) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1993

    Cote

    14Z/5

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (05/02/1993, 04/06/1993,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  13. Résultat n°13

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (06/05/1994, 09/12/1994) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1994

    Cote

    14Z/6

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (06/05/1994, 09/12/1994)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  14. Résultat n°14

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (19/05/1995, 17/11/1995) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1995

    Cote

    14Z/7

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (19/05/1995, 17/11/1995)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  15. Résultat n°15

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (10/05/1996, 06/12/1996) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1996

    Cote

    14Z/8

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (10/05/1996, 06/12/1996)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  16. Résultat n°16

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/06/1997, 09/09/1997) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1997

    Cote

    14Z/9

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/06/1997, 09/09/1997)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  17. Résultat n°17

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (06/05/1998, 28/05/1998, 04/11/1998) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1998

    Cote

    14Z/10

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (06/05/1998, 28/05/1998,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  18. Résultat n°18

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (03/06/1999, 18/11/1999) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1999

    Cote

    14Z/11

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (03/06/1999, 18/11/1999)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  19. Résultat n°19

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (16/05/2000, 08/06/2000) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    2000

    Cote

    14Z/12

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (16/05/2000, 08/06/2000)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  20. Résultat n°20

    ASSEMBLEE GENERALE (25/06/1993) : procès-verbal, rapport

    Date

    1993

    Cote

    14Z/13

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE GENERALE (25/06/1993) : procès-verbal, rapport

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  21. Résultat n°21

    ASSEMBLEE GENERALE (23/06/1994) : procès-verbal, rapport

    Date

    1994

    Cote

    14Z/14

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE GENERALE (23/06/1994) : procès-verbal, rapport

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  22. Résultat n°22

    ASSEMBLEE GENERALE (29/06/1995) : procès-verbal, rapport

    Date

    1995

    Cote

    14Z/15

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE GENERALE (29/06/1995) : procès-verbal, rapport

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  23. Résultat n°23

    ASSEMBLEE GENERALE (21/06/1996) : procès-verbal, rapport

    Date

    1996

    Cote

    14Z/16

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE GENERALE (21/06/1996) : procès-verbal, rapport

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  24. Résultat n°24

    ASSEMBLEE GENERALE (14/10/1997) : procès-verbal, rapport

    Date

    1997

    Cote

    14Z/17

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE GENERALE (14/10/1997) : procès-verbal, rapport

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  25. Résultat n°25

    ASSEMBLEES GENERALES (25/06/1998, 08/12/1998) : procès-verbal, rapport

    Date

    1998

    Cote

    14Z/18

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEES GENERALES (25/06/1998, 08/12/1998) : procès-verbal,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  26. Résultat n°26

    ASSEMBLEE GENERALE (24/06/1999) : procès-verbal, rapport

    Date

    1999

    Cote

    14Z/19

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE GENERALE (24/06/1999) : procès-verbal, rapport

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  27. Résultat n°27

    COMPTABILITE : états des dépenses, états des frais, notes d'honoraires, devis, factures, talons de chéquiers, notes

    Date

    1991-1996

    Cote

    14Z/20

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE : états des dépenses, états des frais,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  28. Résultat n°28

    COMPTABILITE - Suivi financier : bilans (1992-1993), récapitulatif des engagements financiers, états de prévision de trésorerie, fiches budgétaires, fiches financières, rapport, documentation, plans, notes (Ville, SEMES, SARI)

    Date

    1992-1995

    Cote

    14Z/21

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE - Suivi financier : bilans (1992-1993),...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  29. Résultat n°29

    COMPTABILITE : décompte général définitif (Entreprise POZZI, 1997), réception de travaux, relevés de comptes, fiches budgétaires, fiches récapitulatives de paiement, factures, notes

    Date

    1997

    Cote

    14Z/22

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE : décompte général définitif (Entreprise...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  30. Résultat n°30

    COMPTABILITE : fiches récapitulatives de paiement, états de trésorerie, factures, notes

    Date

    1998

    Cote

    14Z/23

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE : fiches récapitulatives de paiement,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  31. Résultat n°31

    COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB (décembre 1992) : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers

    Date

    1992

    Cote

    14Z/24

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  32. Résultat n°32

    COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers

    Date

    1993

    Cote

    14Z/25

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  33. Résultat n°33

    COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers

    Date

    1994

    Cote

    14Z/26

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  34. Résultat n°34

    COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers

    Date

    1995

    Cote

    14Z/27

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  35. Résultat n°35

    COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers

    Date

    1996

    Cote

    14Z/28

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  36. Résultat n°36

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Avant-projet sommaire (juin-août 1990), Avant-projet sommaire provisoire (juin-août 1991), Avant-projet définitif (septembre-octobre 1991) et Avant-projet détaillé (23/01/1992) établis par l'Architecte Gilles BOUCHEZ : estimation et description des travaux, étude ("Equipements scénographiques"), rapport municipalité, rapport ("Recadrage du programme et du coût", PRO-Développement), documents graphiques, compte rendu (Ville), rapport (GEC Ingénierie), notice scénographique, tableau récapitulatif des surfaces, plans

    Date

    1990-1992

    Cote

    14Z/29

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Avant-projet sommaire (juin-août...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  37. Résultat n°37

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres : dossiers des entreprises et des bureaux techniques adjudicataires

    Date

    1992

    Cote

    14Z/30

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres : dossiers...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  38. Résultat n°38

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Congrès de Belfort (Bureau de Contrôle Technique, SOCOTEC) : rapport de présentation, rapport (Commission d'appel d'offres), procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES), acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), articles de presse, notes, correspondance

    Date

    1992

    Cote

    14Z/31

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  39. Résultat n°39

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres ouvert relatif à la construction du Centre de Communication et d'Echanges : dossier de consultation des entreprises (DCE), rapport d'analyse des offres tous corps d'état (GEC Ingénierie)

    Date

    1992-1993

    Cote

    14Z/32

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres ouvert relatif...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  40. Résultat n°40

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Congrès (Lot 1, Entreprise ALBIZZATI) : rapport de présentation, acte d'engagement, procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES), rapport (Commission d'appel d'offres), règlement particulier d'appel d'offres, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cahier des clauses administratives particulières (CCAP), cahier de clauses techniques communes (CCTC), permis de construire, procès-verbal de réception des ouvrages, dossier de presse, ordre de service, avenant n° 1 au marché

    Date

    1992-1994

    Cote

    14Z/33

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS