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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tennis-Club de Belfort - copie des statuts déposés à la Préfecture en 1929 et comité de 1949 - tennis-Club des Forges : correspondance (1948) - courts de tennis de la Laurencie : occupation d'un terrain à la corne de l'Espérance, correspondance, remise en état de la clôture (1949-1956)
Cote
1M/61
 Date
1948-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1M - Édifices publics

  • 1M/61 - Tennis club de Belfort
  • Tennis-Club de Belfort - copie des statuts déposés...
Résultat n°2

TENNIS CLUB BELFORTAIN -Aménagement de court de tennis au Champ de Mars (1989-1991) : plans, correspondance, notes.Contentieux entre le Tennis Club et la Ville relatif au contrat de mise à disposition de courts (1993-1996) : décision (Tribunal Administratif de Besançon, 1996), mémoire de défense, correspondance, notes.
Cote
264W/124
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • TENNIS CLUB BELFORTAIN -Aménagement de court de tennis...