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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de construire de 1989 (n°480 à 559) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/7

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°480 à 559) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/31

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    Opérations immobilières : acquisitions et cessions, années 1974 à 1978 ACQUISITION - terrains nécessaires à la construction du pont Clemenceau : vente Riss-Briqueleur, acte du 07/01/1974 ; indemnité d'éviction à Are, 25/01/1974 ; vente Société Thevenin et Ducrot, acte du 20/02/1974 : échange Dupoisot, acte du 31/12/1979 (1974-1979) - ZUP avenue d'Altkirch, groupe scolaire n°2 : acquisition de 2 appartements, cession de parts par la s.a. de Crédit Immobilier, acte du 30/05/1974 (1974) - terrain boulevard Anatole France et rue Marchal : vente par l'OPDHLM, acte du 26/08/1974 (1974) - terrain de sport avenue du Château d'Eau : vente Oeuvrard, acte du 18/11/1974 ; vente {Schad,} acte du 23/01/1975 ; vente Pontet Lorents, acte du 23/01/1975) ; vente Bonthoux, acte du 23/01/1975 ; vente Schad consorts, acte du 06/05/1975 (1974-1975) - immeuble 9 grande rue : cession par la SODEB, acte du 23/10/1974 - immeuble 7 avenue de la Laurencie : vente par les consorts Tharin, acte du 15/01/1975 - immeuble 10 rue de l'As le Trèfle : vente consorts Fischer, acte du 01/06/1976 (1976) - terrain rue des Acacias : vente Alsthom, acte du 23/12/1976 ; vente Lhoste, acte du 01/03/1977 (1976-1977) - immeuble 5 rue Balzer : vente Bertsch, acte du 12/12/1977 (1977) - immeuble 3 rue Balzer : vente Gauthier, acte du 01/03/1978 (1978) - immeuble 23 rue de Strasbourg : vente congrégation des Soeurs du Très Saint Sauveur, acte du 23/09/1977 (1977) - terrain rue Steiner, extension école des forges : vente Association diocésaine de Besançon, acte du 11/05/1978 (1978) - immeuble rue Berthelot, propriété SOCIMMO : expropriation, jugement du 20/06/1978 (1978) - étang situé en bordure de la RN19 Belfort-Danjoutin : vente par la SNCF, acte du 26/06/1978 - terrain rue de Valdoie : vente Petey, acte du 04/09/1978 (1978) CESSIONS ET ECHANGES - projet d'une parcelle de terrain contiguë à l'hôtel du Lion (1963) - parcelle de terrain située dans la forêt du Mont : vente à Gaz de France, acte du 13/10/1971 (1971) - échange avec l'Association "les amis de l'aide aux mères" : cession de terrain avenue des usines ; acquisition de terrain jouxtant la caserne des pompiers, acte du 19/04/1973 (1973) - terrain boulevard Kennedy : cession d'une parcelle {à Mme Spaenlein}, acte du 24/01/1972 - terrain rue Faidherbe : vente à l'OPDHLM, acte du 21/09/1973 - autoroute A36 : cession de terrains à la société des Autoroute Paris-Lyon, acte du 04/07/1974 (1974) - parcelle de terrain "la Pépinière" (rue Alfred de Musset) : cession à l'OPDHLM, acte du 07/03/1974 (1974) - parcelle de terrain "derrière l'Arsot", cession à la commune d'Offemont, acte du 18/12/1974 (1974) - terrain rue de Danjoutin : cession à M. Darrichon, acte du 12/08/1977 (1977) - terrain en bordure de l'avenue du Champ de Mars : cession à l'Etat, acte du 31/01/1978

    Date

    1973

    Cote

    91W/3

    • Contexte : 91W

    • Opérations immobilières : acquisitions et cessions,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 21 à 40) - 2/2 (PC 41 à 60)

    Date

    1984

    Cote

    96W/15

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    Permis de construire de 1990 (n°98 à 143) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/13

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°98 à 143) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    Permis de construire, ACACIAS (Rue des)

    Date

    1951-1963

    Cote

    1O/1

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, ACACIAS (Rue des)

    Producteur :

    URBANISME

  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1990 (n°586 à 640) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/21

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°586 à 640) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    Permis de construire de 1985 (n° 311 à 345) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 20 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/27

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 311 à 345) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  9. Résultat n°9

    Permis de construire de 1986 (n° 263 à 341) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/34

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 263 à 341) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME