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CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié (Ville/Christian JOURNET, 1er février 2006), document de séance-N° 04-12 : Echange de terrain Ville de Belfort / Monsieur JOURNET - Avenue d'Altkirch.

314W/301

2004-2006

ALTKIRCH (Avenue d')

Permis de construire de 1989 (n°568 à 620) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

181W/8

1989

PAUL (Rue Marcel), RETHENANS (Rue de), TANNEURS (Rue des), SCHEURER-KESTNER (Rue Auguste), PETITJEAN (Rue du Docteur), LECLERC (Avenue du Général), PERCHES (Rue des), ALTKIRCH (Avenue d'), MOULIN (Avenue Jean), RICHELIEU (Boulevard)

Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).

1N/80

1955-1957

TANNEURS (Rue des), ALTKIRCH (Avenue d'), MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, MOULIN MILITAIRE

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)

3WCAB/191

1983

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), ROSEMONT (Rue du), PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, BAVILLIERS, DENNEY, ALTKIRCH (Avenue d')

Chaufferie centrale de la ZUP du faubourg d'Altkirch, conversion partielle au charbon : étude de faisabilité, pré-étude d'impact.

62W/5

1987

ALTKIRCH (Avenue d')

Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

181W/12

1990

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GARTEISER (Rue), DOLLFUS (Rue Jean), SALBERT (Mont du), BRASSE (Rue de), JUSTICE (Colline de la), JUSTICE (Chemin de la ), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), MONTBELIARD (Faubourg de)

Construction d'un gymnase ZUP avenue d'Altkirch

4W/191

1972-1975

ALTKIRCH (Avenue d')

- Echange de terrains Alsthom / Ville : autorisation, plans (1964)- Elargissement CD16 (Cravanche sortie Bois Joli) : cession de terrain (1967)- Forêt du Mont : cession aux HLM (1964) ; concession d'une parcelle, renouvellement demande de M. Calzolari (1931) ; concession à M. Kalst (1950) ; carrière lot. n° 4, location à M. Schmitt (1936)- Distraction de terrains du régime forestier : demande de l'office public départementald'habitat (1927)- Cession d'une parcelle de terrain communal : distraction du régime forestier, cession à l'association diocésaine (1951)- Projet d'établissement de 2 décharges publiques : demande du maire au Préfet, plans, extrait cartes, dossier chemin de fer de l'est (1932)- Terrain à l'angle de l'avenue d'Altkirch et chemin de défruitement de l'usine Jacquey Muller : location à M. Thomas (1920)- Aménagement colonie de Vescemont : marché, magasin régional des académies de Besançon (1947), acquisition du terrain (1968)

9W/61

1927-1968

CRAVANCHE, ALTKIRCH (Avenue d'), CHÂTEAU LEGUILLON - Vescemont

Permis de construire de 1989 (n°5 à 41) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC

181W/1

1989

GARTEISER (Rue), CRONSTADT (Rue de), ALTKIRCH (Avenue d'), BESSE (Rue Georges), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1988 (n°683 à 738) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

143W/9

1988

CINQ FRÈRES JARDOT (Rue des), MAGASIN (Quai du), TOULOUSE (Rue de), PAPILLON (Rue Fernand), ALBERT PREMIER (Rue), LECLERC (Avenue du Général), BOURGEOIS (Rue Léon), RACINE (Rue Jean), USINES (Avenue des), ALTKIRCH (Avenue d'), MAGASIN (Rue du), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1986 (n° 431 à 506) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

96W/36

1986

MARSEILLE (Rue de), GLACIS (Rue des), LANG (Rue Gustave), FRÈRES LUMIÈRE (Avenue des), BRISACH (Faubourg de), CORBIS (Place Georges), ALTKIRCH (Avenue d'), PAIX (Rue de la), FERRY (Rue Jules), MOULIN (Avenue Jean)

- Lotissement simplifié Haderer, Sous le Mont (1966)- Lotissement "les Prés sous le Mont" : demande de la société coopérative Le Foyer, plans, programme, cahier des charges, correspondances (1952)- Lotissement Beauseigneur avenue d'Altkirch (1953)- Projet de lotissement jardin avenue d'Altkirch : demande des propriétaires, plans, rapports, cahier des charges (1954-1959)

9W/95

1952-1966

SOUS-LE-MONT, ALTKIRCH (Avenue d')

Permis de construire de 1990 (n°383 à 424) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 5 PC

181W/18

1990

KOECHLIN (Rue Georges), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de)

Vente de l'ancienne décharge de Réthenans avenue d'Altkirch : délibérations du conseil municipal.

4W/245

1962-1963

ALTKIRCH (Avenue d')

ZUP et ZAC d'Altkirch : bilan financier au 31/12/1976.

4W/320

1976

ALTKIRCH (Avenue d')

Permis de construire de 1987 (n° 105 à 177) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

134W/2

1987

FRISCH (Rue du Colonel), CRONSTADT (Rue de), MOLIÈRE (Rue), VIEIL ARMAND (Rue du), SIEGFRIED (Rue Jules), FOYER (Rue du), BUSSIERE (Rue Auguste), SARRAIL (Avenue du Général), BORDEAUX (Rue de), LEBLEU (Rue François), ALTKIRCH (Avenue d'), CHÂTEAUDUN (Rue de), MULHOUSE (Rue de), ANCIEN THEATRE (Rue de l')

Permis de construire de 1988 (n°477 à 578) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 17 PC

143W/7

1988

RETHENANS (Rue de), DREYFUS-SCHMIDT (Rue Pierre), GUIDON (Rue Adrien), CAPUCINS (Rue des), PERSHING (Impasse du Général), RHÔNE (Rue du), LÉPINE (Rue Paul), BUSSIERE (Rue Auguste), STROLZ (Rue du Général), PERCHES (Rue des), LANG (Rue Gustave), BADONVILLER (Rue de), THIERS (Rue Adolphe), ALTKIRCH (Avenue d'), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), BESSE (Rue Georges), RICHELIEU (Boulevard)

Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

1N/158

1803-1935

GOUTTE LEHEU (Lieudit), PASTEUR (Rue Louis), COURTE COMBE (lieudit), ABREUVOIR (Ruelle de l'), LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY, CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de), JAURÈS (Quartier Jean), BELFORT, ABATTOIRS, CENTRE HOSPITALIER

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans- crèche ZUP d'Altkirch (1973-1974)- foyer de post-cure, annexe du quartier psychiatrique, boulevard Renaud de Bourgogne (1971)

39W/232

1971-1974

RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), ALTKIRCH (Avenue d')

Le lotissement avenue d'Altkirch, 1 photographie noir et blanc

8Fi/179

1964

ALTKIRCH (Avenue d')