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38 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Extension Préfecture / Conseil général /Archives départementales : cahier des clauses techniques particulières.

    Date

    1680

    Cote

    43W/43

    • Contexte : 43W

    • Extension Préfecture / Conseil général /Archives départementales...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2

    Bâtiment- Baraque avancée de la porte de France : bail (An XIII). Maison de la Brasse : baux (1814; 1841). Location des abattoirs aux tripiers : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1893-1912). Partie clôturée de la Tour 46 : correspondance (1905; 1915). Immeuble Frey, appartement : délibération du Conseil municipal (1921). Rue de Mulhouse n°8, propriété Deubel, location : délibérations du Conseil municipal, délibération de la commission administrative, rapport du Directeur des travaux, plan d'occupation, correspondance (1920-1926); projet d'aménagement : délibérations du Conseil municipal, rapports du Directeur des travaux, devis estimatif, plan (1924-1925); aménagement d'un garage : délibérations du Conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception des travaux, cahier des charges, clauses et conditions générales, rapports, plan, correspondance (1921-1928). Rue du Magasin n°13, prise en charge location : bail, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1928).

    Date

    1805-1928

    Cote

    1N/176

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • LOCATIONS, An XIII-1944
    • Bâtiment- Baraque avancée de la porte de France : bail...
  3. Résultat n°3

    Projet de démolition : détails estimatifs de la démolition des casernes 85, 87, 88 et de la porte de France, métré de terrassement, plans des casernes 85, 87, 88, plan de la tour 46, plan des lieux et nivellement, plan du projet de tracé des rues, plans de profil et travers.

    Date

    1885

    Cote

    1N/4

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DECLASSEMENT, 1851-1897
    • Projet de démolition : détails estimatifs de la démolition...
  4. Résultat n°4
    BELFORT - La Vielle Ville - Rue du Pavillon et Caserne du train des équipages

    2 medias

    BELFORT - La Vielle Ville - Rue du Pavillon et Caserne du train des équipages

    Date

    1910

    Cote

    4Fi/328

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - La Vielle Ville - Rue du Pavillon et Caserne...
  5. Résultat n°5

    Plan d'aménagement de la Place Corbis et de la Place du Théatre.Echelle 1/200e.

    Cote

    279W/101

    • Contexte : 279W

    • Plan d'aménagement de la Place Corbis et de la Place...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  6. Résultat n°6

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHES : extension (C.C.T.P., registre règlementaire et rapports de vérification relatifs aux installations électriques établis par Socotec, C.C.A.P., règlement particulier d'appel d'offres)

    Date

    1977-1983

    Cote

    197W/73

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  7. Résultat n°7

    Crèche des Bons Enfants (ancienne caserne 84), construction : convention Département SODEB, plans, subventions du département, de l'Etat, de la CAF, notice explicative, estimation,

    Date

    1978-1984

    Cote

    50W/42

    • Contexte : 50W

    • Crèche des Bons Enfants (ancienne caserne 84), construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    Extension Préfecture / Conseil général /Archives départementales / Crèche : dossier des ouvrages exécutés, dossier récolement architectes Oudart et Prévot. (dossier 1)

    Date

    1980

    Cote

    43W/41

    • Contexte : 43W

    • Extension Préfecture / Conseil général /Archives départementales...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  9. Résultat n°9

    Extension Préfecture / Conseil général /Archives départementales / Crèche : dossier des ouvrages exécutés, dossier récolement architectes Oudart er Prévot. (dossier 2)

    Date

    1980

    Cote

    43W/42

    • Contexte : 43W

    • Extension Préfecture / Conseil général /Archives départementales...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans dont plans béton armé)

    Date

    1980-1982

    Cote

    197W/72

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  11. Résultat n°11

    Extension préfecture, archives départementales, conseil général, crèche : plans.

    Date

    1980-1981

    Cote

    65W/9

    • Contexte : 65W

    • Extension préfecture, archives départementales, conseil...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  12. Résultat n°12

    Crèche des Bons Enfants, construction : convention SODEB, remboursements à la SODEB.

    Date

    1980-1984

    Cote

    73W/52

    • Contexte : 73W

    • Crèche des Bons Enfants, construction : convention...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans, actes engagement, devis des entreprises, dossier récapitulatif : règlement particulier d'appel d'offres, cadre de l'acte d'engagement, C.C.A.P., additif au C.C.A.P., C.C.T.C., C.C.T.P.)

    Date

    1980

    Cote

    197W/74

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  14. Résultat n°14

    Crèche des Bons Enfants, construction : convention SODEB, remboursements à la SODEB.

    Date

    1980-1984

    Cote

    73W/53

    • Contexte : 73W

    • Crèche des Bons Enfants, construction : convention...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    Bibliothèque municipale, travaux divers (cloisonnement, système anti-vol...) : correspondance, notes de service, étude, plans, photographies

    Date

    1981-1994

    Cote

    317W/7

    • Contexte : 317W

    • Bibliothèque municipale, travaux divers (cloisonnement,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  16. Résultat n°16

    Locaux des Archives municipales (hôtel de ville), extension et aménagement : subvention de l'Etat.

    Date

    1981-1983

    Cote

    50W/27

    • Contexte : 50W

    • Locaux des Archives municipales (hôtel de ville), extension...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    Genèse de l'installation des Archives municipales à la Tour 46, aménagement des locaux et transfert des collections, projets ultérieurs.

    Date

    1984-1995

    Cote

    191W/13

    • Contexte : 191W

    • Genèse de l'installation des Archives municipales à...

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  18. Résultat n°18

    Tour 46, aménagement du bureau d'hygiène : permis de construire, correspondance, plans, factures.

    Date

    1985-1987

    Cote

    95W/45

    • Contexte : 95W

    • Tour 46, aménagement du bureau d'hygiène : permis de...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  19. Résultat n°19

    Tour 46, aménagement archives : permis de construire, correspondance, plans, règlements.

    Date

    1985-1989

    Cote

    95W/46

    • Contexte : 95W

    • Tour 46, aménagement archives : permis de construire,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  20. Résultat n°20

    Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 19 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/29

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME