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  1. Résultat n°1

    EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (BELFORT : place Corbis, rue de l'As de Carreau, rue Strolz, rue Payot, rue de la 5ème DB, rue Pergaud, rue de la Miotte, rue des Perches, rue Ferry) : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, détails estimatifs, plans, échéanciers de paiement, dossier technique, factures, correspondance

    Date

    1977-1981

    Cote

    8WCAB/183

    • Contexte : 8WCAB

    • EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  2. Résultat n°2

    Bibliothèque, climatisation et problèmes de fissures : rapport, notes, avant-projet sommaire, affiche, catalogue d'exposition

    Date

    1991-1998

    Cote

    330W/27

    • Contexte : 330W

    • Bibliothèque, climatisation et problèmes de fissures...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  3. Résultat n°3

    Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 1 à 13) - 2/2 (PC 14 à 30)

    Date

    1982

    Cote

    96W/2

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    Bibliothèque : subventions pour construction et équipement, convention avec SDOB, délibérations, correspondance

    Date

    1978-1983

    Cote

    108W/2

    • Contexte : 108W

    • Bibliothèque : subventions pour construction et équipement,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE, construction (financement, équipement matériel et mobilier, visite du directeur du Livre au Ministère de la Culture et de la Communication, problèmes techniques) : correspondance, rapports, devis.

    Date

    1977-1983

    Cote

    309W/126

    • Contexte : 309W

    • BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE, construction (financement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1988 (n°408 à 461) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/6

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°408 à 461) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    CREDIT MUNICIPAL - Implantation à Belfort rue l'As de Carreau ; Fonctionnement et relations avec la Ville : rapport ("Remboursement des prêts consentis aux fonctionnaires...", Sénat, 1991-1992), fiches financières, tableaux, plans, notes, documents de séance-N° 87-129 : Vente au Crédit municipal de l'ancien garage METTEY acte notarié (Ville/Crédit municipal, 14 avril 1988)-N° 88-54 : Taxe professionnelle - Exonération accordée à l'Agence de Belfort du Crédit municipal N° 86-186 : Ouverture à Belfort d'une Agence du Crédit municipal de Dijon

    Date

    1986-1993

    Cote

    254W/189

    • Contexte : 254W

    • CREDIT MUNICIPAL - Implantation à Belfort rue l'As...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

    Date

    1984

    Cote

    96W/18

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  9. Résultat n°9

    - Lotissement Simonet au faubourg de Montbéliard (1955)- Lotissement au lieu dit "les grands Prés" : demande de M. Simonet, plans, programme, rapports, cahier des charges, arrêté, correspondances (1933)- Projet de lotissement propriété de M. Brunner situé entre le faubourg de France et la rue de l'As de Carreau : demande, programme, cahier des charges, plans, rapports (1928)- Lotissement Charton / Jobin, rue de Cronstadt, rue Heim : demandes, programme, cahier des charges, plans, rapports, et compte rendu (1953)

    Date

    1928-1955

    Cote

    9W/99

    • Contexte : 9W

    • - Lotissement Simonet au faubourg de Montbéliard (1955)-...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  10. Résultat n°10

    Le faubourg de France piétonnier, liaison faubourg de France / rue de l'As de Carreau : délibérations, plans superstructures et mobilier urbain (architecte Schneider et Rundstadler) subvention du ministère de la qualité de la vie.

    Date

    1975-1976

    Cote

    50W/16

    • Contexte : 50W

    • Le faubourg de France piétonnier, liaison faubourg...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    Permis de construire, AS DE CARREAU (Rue de l') Plans du GARAGE PEUGEOT retirés et conservés à plat (actuel immeuble du CCAS)

    Date

    1908-1964

    Cote

    1O/15

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, AS DE CARREAU (Rue de l') Plans...

    Producteur :

    URBANISME

  12. Résultat n°12

    - Lotissement d'un terrain au lieu dit "Sous les Perches" de M. Delorey : demande plans, cahier des charges, rapports (1939)- Projet "Athome" rue Pergaud 256 logements : projet VRD (1978)- Projet lotissement, propriété M. Plumere, rue As de Carreau ou faubourg de France (1923)

    Date

    1923-1978

    Cote

    9W/117

    • Contexte : 9W

    • - Lotissement d'un terrain au lieu dit "Sous les Perches"...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  13. Résultat n°13

    ADEBT, fonctionnement : statuts, comptes rendus de réunions, comptes rendus d'activités, correspondance (1977-1979); missions : notes d'information, plaquettes, analyses statistiques, correspondance (1977-1979).

    Date

    1977-1979

    Cote

    2F/18

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
    • 2F/17-18 - Développement de Belfort
    • ADEBT, fonctionnement : statuts, comptes rendus de...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  14. Résultat n°14

    Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/31

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  15. Résultat n°15

    Permis de construire de 1980 (n° 134 à 165)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 134 à 155) - 2/2 (PC 156 à 165) / PC n° 144 manquant ou non délivré.

    Date

    1980

    Cote

    71W/5

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 134 à 165)...Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  16. Résultat n°16

    Bibliothèque municipale, travaux divers (cloisonnement, système anti-vol...) : correspondance, notes de service, étude, plans, photographies

    Date

    1981-1994

    Cote

    317W/7

    • Contexte : 317W

    • Bibliothèque municipale, travaux divers (cloisonnement,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  17. Résultat n°17

    Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 21 à 40) - 2/2 (PC 41 à 60)

    Date

    1984

    Cote

    96W/15

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18

    Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)

    Date

    1983

    Cote

    96W/13

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n°...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  19. Résultat n°19

    Permis de construire de 1990 (n°714 à 730) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 4 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/23

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°714 à 730) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  20. Résultat n°20

    BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE, fonctionnement et informatisation : notes sur affectation et recrutement personnel, horaires d'ouverture, rapport activité 1996, rapport sur "lecture publique dans les quartiers", convention avec Maison d'arrêt, marché pour informatisation (RPAO, CCTP, CCAP, AE), rapport René Duriez Consultant sur renouvellement système de gestion automatisé

    Date

    1990-1997

    Cote

    300W/48

    • Contexte : 300W

    • BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE, fonctionnement et informatisation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)