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Permis de construire, AS DE CARREAU (Rue de l') Plans du GARAGE PEUGEOT retirés et conservés à plat (actuel immeuble du CCAS)

1O/15

1908-1964

AS DE CARREAU (Rue de l')

- Lotissement d'un terrain au lieu dit "Sous les Perches" de M. Delorey : demande plans, cahier des charges, rapports (1939)- Projet "Athome" rue Pergaud 256 logements : projet VRD (1978)- Projet lotissement, propriété M. Plumere, rue As de Carreau ou faubourg de France (1923)

9W/117

1923-1978

PLUMERÉ (Rue Louis), PERCHES (Les), PERGAUD (Rue Louis), AS DE CARREAU (Rue de l'), FRANCE (Faubourg de)

- Lotissement Simonet au faubourg de Montbéliard (1955)- Lotissement au lieu dit "les grands Prés" : demande de M. Simonet, plans, programme, rapports, cahier des charges, arrêté, correspondances (1933)- Projet de lotissement propriété de M. Brunner situé entre le faubourg de France et la rue de l'As de Carreau : demande, programme, cahier des charges, plans, rapports (1928)- Lotissement Charton / Jobin, rue de Cronstadt, rue Heim : demandes, programme, cahier des charges, plans, rapports, et compte rendu (1953)

9W/99

1928-1955

HEIM (Rue du peintre), CRONSTADT (Rue de), LES GRANDS PRÉS (Lieudit), AS DE CARREAU (Rue de l'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de)

Plan topographique de Belfort, Rue de l'As de Carreau.Echelle 1/200e.Service topographique.

279W/95

1971

AS DE CARREAU (Rue de l')

Travaux à la bibliothèque, au théâtre, à la maison du peuple, à la salle des fêtes dont : - logements au théâtre- logement du concierge de la salle des fêtes- salle de le lyre municipale à la Maison du peuple

57W/25

1972-1985

AS DE CARREAU (Rue de l'), RÉPUBLIQUE (Place de la), RÉSISTANCE (Place de la), MONTBELIARD (Faubourg de), SALLE DES FETES - Belfort, MAISON DU PEUPLE - Belfort, THEATRE GRANIT

Le faubourg de France piétonnier, liaison faubourg de France / rue de l'As de Carreau : délibérations, plans superstructures et mobilier urbain (architecte Schneider et Rundstadler) subvention du ministère de la qualité de la vie.

50W/16

1975-1976

AS DE CARREAU (Rue de l'), FRANCE (Faubourg de)

EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (BELFORT : place Corbis, rue de l'As de Carreau, rue Strolz, rue Payot, rue de la 5ème DB, rue Pergaud, rue de la Miotte, rue des Perches, rue Ferry) : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, détails estimatifs, plans, échéanciers de paiement, dossier technique, factures, correspondance

8WCAB/183

1977-1981

PAYOT (rue René), STROLZ (Rue du Général), PERGAUD (Rue Louis), PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe), AS DE CARREAU (Rue de l'), CORBIS (Place Georges), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FERRY (Rue Jules)

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE, construction (financement, équipement matériel et mobilier, visite du directeur du Livre au Ministère de la Culture et de la Communication, problèmes techniques) : correspondance, rapports, devis.

309W/126

1977-1983

AS DE CARREAU (Rue de l'), BIBLIOTHÈQUE LÉON DEUBEL

ADEBT, fonctionnement : statuts, comptes rendus de réunions, comptes rendus d'activités, correspondance (1977-1979); missions : notes d'information, plaquettes, analyses statistiques, correspondance (1977-1979).

2F/18

1977-1979

AS DE CARREAU (Rue de l')

Bibliothèque : subventions pour construction et équipement, convention avec SDOB, délibérations, correspondance

108W/2

1978-1983

AS DE CARREAU (Rue de l'), BIBLIOTHÈQUE LÉON DEUBEL

Permis de construire de 1980 (n° 134 à 165)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 134 à 155) - 2/2 (PC 156 à 165) / PC n° 144 manquant ou non délivré.

71W/5

1980

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CRONSTADT (Rue de), ÉTUVE (Rue de l'), STROLZ (Rue du Général), MONT (Via du), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), MONTBELIARD (Faubourg de)

Bibliothèque municipale, travaux divers (cloisonnement, système anti-vol...) : correspondance, notes de service, étude, plans, photographies

317W/7

1981-1994

AS DE CARREAU (Rue de l'), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), BIBLIOTHÈQUE LÉON DEUBEL

Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 1 à 13) - 2/2 (PC 14 à 30)

96W/2

1982

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GOERIG (Avenue Charles), DUVERNOY (Rue du Docteur), GUIDON (Rue Adrien), PORT ARTHUR (Rue de), VIEUX MARCHÉ (Rue du), DUNANT (Boulevard Henri), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), RÉPUBLIQUE (Place de la), MOULIN (Avenue Jean), ANCÊTRES (Faubourg des)

Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)

96W/13

1983

DUVERNOY (Rue du Docteur), BRASSE (Rue de), JOFFRE (Boulevard du Maréchal), MOPPERT (Rue Adolphe), PARMENTIER (Rue Antoine), SCHAD (Rue Christ), PERCHES (Rue des), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), DEFFERRE (Rue Gaston), LECOURBE (Rue du Général), FRÉRY (Rue du Docteur Charles), ALTKIRCH (Avenue d'), MAGASIN (Rue du), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), BOUGENEL, RÉSISTANCE (Place de la)

Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

96W/18

1984

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), DOLLFUS (Rue Jean), MADAGASCAR (Rue de), BERLIOZ (Rue Hector), BERGER (Rue du), MICHELET (Rue Jules), CROIZAT (Rue Ambroise), SOUFFLOT (Rue Jacques), MARSEILLE (Rue de), FRATERNITÉ (Rue de la), PAYOT (rue René), PICARD (Rue Gustave), HOCHE (Rue du Général), DENFERT-ROCHEREAU (Rue Pierre), VALLÈS (Rue Jules), MALBRANCHE (Rue de la), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), ALSACE (Avenue d'), STRASBOURG (Rue de), FRANCE (Faubourg de), RÉPUBLIQUE (Place de la), RÉSISTANCE (Place de la), FRANCE (Passage de)

Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 21 à 40) - 2/2 (PC 41 à 60)

96W/15

1984

DOLLFUS (Rue Jean), COURBET (Rue Gustave), BERGER (Rue du), BELLEVUE (Rue de), ARAGON (Rue Louis), MIELLET (Avenue Edmond), ROUSSEAU (Rue Jean Jacques), CROIZAT (Rue Ambroise), PARMENTIER (Place Antoine), ACACIAS (Rue des), PAPILLON (Rue Fernand), DESCARTES (Rue René), MONTESQUIEU (Rue Charles de), HOCHE (Rue du Général), FOLTZ (Rue du Général), PARMENTIER (Rue Antoine), SARRAIL (Avenue du Général), BORDEAUX (Rue de), SAVOUREUSE (Rue de la), HUGO (Rue Victor), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), BELFILS (Rue Georges), BRISACH (Faubourg de), SALBERT (Rue du), KELLER (Quai Émile), THIERS (Rue Adolphe), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), ESPÉRANCE (Rue de l'), TURENNE (Rue du Vicomte de), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU

Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 126) - 2/2 (127 à 149)

96W/17

1984

LÉVY (Rue Jules), LAMARTINE (Rue Alphonse de), HANOÏ (Rue de), BUISSON (Rue Ferdinand), BOUVIER (Rue Alfred), BERNARD (Rue du Chanoine), CAPUCINS (Rue des), ZIEGLER (Avenue Gaspard), THANN (Rue de), NUNGESSER ET COLI (Rue), DANJOUTIN (Rue de), FOYER (Rue du), PAPILLON (Rue Fernand), TROIS CHÊNES (Avenue des), MARTIN (Rue du Lieutenant Jacques), ALBERT PREMIER (Rue), DUNANT (Boulevard Henri), MALBRANCHE (Rue de la), BORDEAUX (Rue de), HUGO (Rue Victor), LECLERC (Avenue du Général), RENAN (Rue Ernest), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), USINES (Avenue des), LAURIERS (Allée des), VALLET (Quai Charles), THIERS (Rue Adolphe), MAGASIN (Rue du), FRANCE (Faubourg de), CARRIÈRES (Rue des), ANCÊTRES (Faubourg des), MULHOUSE (Rue de), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de), LONDRES (Rue de)

Permis de construire de 1985 (n° 350 à 434) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

96W/28

1985

GARDEY (Rue Lucien), HERRIOT (Rue Edouard), PROUDHON (Rue Pierre), GUIDON (Rue Adrien), BOHN (Avenue Charles), JUIN (Avenue du Maréchal), MENDÈS-FRANCE (Boulevard Pierre), GAULARD (Rue du Général), VIEIL ARMAND (Rue du), VERLAINE (Rue Paul), PERSHING (Impasse du Général), MOPPERT (Rue Adolphe), LÉPINE (Rue Paul), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), DUNANT (Boulevard Henri), BORDEAUX (Rue de), LECLERC (Avenue du Général), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), BRIAND (Rue Aristide), AUXELLES (Via d'), LYON (Faubourg de), ESPÉRANCE (Rue de l'), ROUSSEL (Rue du Général), FRANCE (Passage de), LONDRES (Rue de)

CREDIT MUNICIPAL - Implantation à Belfort rue l'As de Carreau ; Fonctionnement et relations avec la Ville : rapport ("Remboursement des prêts consentis aux fonctionnaires...", Sénat, 1991-1992), fiches financières, tableaux, plans, notes, documents de séance-N° 87-129 : Vente au Crédit municipal de l'ancien garage METTEY acte notarié (Ville/Crédit municipal, 14 avril 1988)-N° 88-54 : Taxe professionnelle - Exonération accordée à l'Agence de Belfort du Crédit municipal N° 86-186 : Ouverture à Belfort d'une Agence du Crédit municipal de Dijon

254W/189

1986-1993

AS DE CARREAU (Rue de l')

Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

96W/31

1986

JOLIOT-CURIE (Rue Irène et Frédéric), GARDEY (Rue Lucien), DUVERNOY (Rue du Docteur), MADAGASCAR (Rue de), TRAMWAY (Rue du), LAVOIR (Rue du), JUIN (Avenue du Maréchal), ACACIAS (Rue des), ZIEGLER (Avenue Gaspard), TANNEURS (Rue des), FOYER (Rue du), PARMENTIER (Rue Antoine), RÉPUBLIQUE (Rue de la), LECLERC (Avenue du Général), PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe), ROLLAND (Rue Romain), JUSTICE (ZAC de la), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), FRANÇOIS (Rue Victor), VALDOIE (Rue de), CHÂTEAUDUN (Rue de), CLEMENCEAU (Rue Georges), TURENNE (Rue du Vicomte de), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de)