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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié (Syndicat des Copropriétaires Centre des 4 As/Ville, 26 octobre 2005), document de séance-N° 04-209 : Acquisition de locaux dans un immeuble en copropriété sis à Belfort, rue de l'As de Carreau, centre commercial des 4 As.

    Date

    2004-2005

    Cote

    314W/496

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-114 : Modernisation et réaménagement de la Bibliothèque des 4 As - Recours à une mission de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2004

    Cote

    314W/398

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    Printemps des poètes et Aire des poètes, organisation : correspondance, budget, comptes rendus de réunions, rapport en municipalité, mailing, coupures de presse, photographies, affiche, plaquette de présentation, documentation, poèmes

    Date

    1998-1999

    Cote

    318W/1

    • Contexte : 318W

    • Printemps des poètes et Aire des poètes, organisation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  4. Résultat n°4

    Bibliothèque, climatisation et problèmes de fissures : rapport, notes, avant-projet sommaire, affiche, catalogue d'exposition

    Date

    1991-1998

    Cote

    330W/27

    • Contexte : 330W

    • Bibliothèque, climatisation et problèmes de fissures...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  5. Résultat n°5

    BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE, fonctionnement et informatisation : notes sur affectation et recrutement personnel, horaires d'ouverture, rapport activité 1996, rapport sur "lecture publique dans les quartiers", convention avec Maison d'arrêt, marché pour informatisation (RPAO, CCTP, CCAP, AE), rapport René Duriez Consultant sur renouvellement système de gestion automatisé

    Date

    1990-1997

    Cote

    300W/48

    • Contexte : 300W

    • BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE, fonctionnement et informatisation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  6. Résultat n°6

    Bibliothèque municipale, travaux divers (cloisonnement, système anti-vol...) : correspondance, notes de service, étude, plans, photographies

    Date

    1981-1994

    Cote

    317W/7

    • Contexte : 317W

    • Bibliothèque municipale, travaux divers (cloisonnement,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  7. Résultat n°7

    CREDIT MUNICIPAL - Implantation à Belfort rue l'As de Carreau ; Fonctionnement et relations avec la Ville : rapport ("Remboursement des prêts consentis aux fonctionnaires...", Sénat, 1991-1992), fiches financières, tableaux, plans, notes, documents de séance-N° 87-129 : Vente au Crédit municipal de l'ancien garage METTEY acte notarié (Ville/Crédit municipal, 14 avril 1988)-N° 88-54 : Taxe professionnelle - Exonération accordée à l'Agence de Belfort du Crédit municipal N° 86-186 : Ouverture à Belfort d'une Agence du Crédit municipal de Dijon

    Date

    1986-1993

    Cote

    254W/189

    • Contexte : 254W

    • CREDIT MUNICIPAL - Implantation à Belfort rue l'As...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Extension des locaux et inauguration (1989-1991) ; Location de l'immeuble rue de l'As de Carreau au Crédit Municipal (1991) : compte rendu, discours (Jean-Pierre CHEVENEMENT, 1991), convention ("Lutte et prévention contre la toxicomanie", Ville/Ville de Montbéliard/Ville d'Héricourt, 1991), bail (CCAS/Crédit Municipal, 1991), plans, schéma, correspondance, notes

    Date

    1989-1992

    Cote

    254W/212

    • Contexte : 254W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Extension...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    Permis de construire de 1990 (n°714 à 730) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 4 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/23

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°714 à 730) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  10. Résultat n°10

    Permis de construire de 1989 (n°54 à 132) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/2

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°54 à 132) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    Permis de construire de 1989 (n°622 à 676) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/9

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°622 à 676) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  12. Résultat n°12

    Permis de construire de 1988 (n°408 à 461) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/6

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°408 à 461) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    Permis de construire de 1987 (n° 432 à 544) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/7

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 432 à 544) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  14. Résultat n°14

    Permis de construire de 1987 (n° 545 à 588) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/8

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 545 à 588) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  15. Résultat n°15

    Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/31

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  16. Résultat n°16

    Permis de construire de 1986 (n° 355 à 429) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/35

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 355 à 429) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  17. Résultat n°17

    Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 24 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/33

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18

    Travaux à la bibliothèque, au théâtre, à la maison du peuple, à la salle des fêtes dont : - logements au théâtre- logement du concierge de la salle des fêtes- salle de le lyre municipale à la Maison du peuple

    Date

    1972-1985

    Cote

    57W/25

    • Contexte : 57W

    • Travaux à la bibliothèque, au théâtre, à la maison...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  19. Résultat n°19

    Permis de construire de 1985 (n° 350 à 434) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/28

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 350 à 434) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  20. Résultat n°20

    Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

    Date

    1984

    Cote

    96W/18

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME