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CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié (Syndicat des Copropriétaires Centre des 4 As/Ville, 26 octobre 2005), document de séance-N° 04-209 : Acquisition de locaux dans un immeuble en copropriété sis à Belfort, rue de l'As de Carreau, centre commercial des 4 As.

314W/496

2004-2005

AS DE CARREAU (Rue de l'), CENTRE COMMERCIAL DES 4 AS

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-114 : Modernisation et réaménagement de la Bibliothèque des 4 As - Recours à une mission de maîtrise d'œuvre.

314W/398

2004

AS DE CARREAU (Rue de l'), BIBLIOTHÈQUE LÉON DEUBEL

Printemps des poètes et Aire des poètes, organisation : correspondance, budget, comptes rendus de réunions, rapport en municipalité, mailing, coupures de presse, photographies, affiche, plaquette de présentation, documentation, poèmes

318W/1

1998-1999

AS DE CARREAU (Rue de l')

Bibliothèque, climatisation et problèmes de fissures : rapport, notes, avant-projet sommaire, affiche, catalogue d'exposition

330W/27

1991-1998

AS DE CARREAU (Rue de l'), BIBLIOTHÈQUE LÉON DEUBEL

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE, fonctionnement et informatisation : notes sur affectation et recrutement personnel, horaires d'ouverture, rapport activité 1996, rapport sur "lecture publique dans les quartiers", convention avec Maison d'arrêt, marché pour informatisation (RPAO, CCTP, CCAP, AE), rapport René Duriez Consultant sur renouvellement système de gestion automatisé

300W/48

1990-1997

AS DE CARREAU (Rue de l'), BIBLIOTHÈQUE LÉON DEUBEL

Bibliothèque municipale, travaux divers (cloisonnement, système anti-vol...) : correspondance, notes de service, étude, plans, photographies

317W/7

1981-1994

AS DE CARREAU (Rue de l'), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), BIBLIOTHÈQUE LÉON DEUBEL

CREDIT MUNICIPAL - Implantation à Belfort rue l'As de Carreau ; Fonctionnement et relations avec la Ville : rapport ("Remboursement des prêts consentis aux fonctionnaires...", Sénat, 1991-1992), fiches financières, tableaux, plans, notes, documents de séance-N° 87-129 : Vente au Crédit municipal de l'ancien garage METTEY acte notarié (Ville/Crédit municipal, 14 avril 1988)-N° 88-54 : Taxe professionnelle - Exonération accordée à l'Agence de Belfort du Crédit municipal N° 86-186 : Ouverture à Belfort d'une Agence du Crédit municipal de Dijon

254W/189

1986-1993

AS DE CARREAU (Rue de l')

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Extension des locaux et inauguration (1989-1991) ; Location de l'immeuble rue de l'As de Carreau au Crédit Municipal (1991) : compte rendu, discours (Jean-Pierre CHEVENEMENT, 1991), convention ("Lutte et prévention contre la toxicomanie", Ville/Ville de Montbéliard/Ville d'Héricourt, 1991), bail (CCAS/Crédit Municipal, 1991), plans, schéma, correspondance, notes

254W/212

1989-1992

AS DE CARREAU (Rue de l'), CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)

Permis de construire de 1990 (n°714 à 730) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 4 PC

181W/23

1990

BARCOT (Rue du), DESCHARRIÈRE (Rue de l'Abbé), HUGO (Rue Victor), AS DE CARREAU (Rue de l'), ALTKIRCH (Avenue d')

Permis de construire de 1989 (n°54 à 132) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

181W/2

1989

SAINT-ANTOINE (Rue), BERT (Rue Paul), AS DE CARREAU (Rue de l'), BRISACH (Faubourg de), PAIX (Rue de la), AS DE TRÈFLE (Rue de l'), FRANCE (Faubourg de), CARRIÈRES (Rue des), RICHELIEU (Boulevard), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1989 (n°622 à 676) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

181W/9

1989

MAGASIN (Quai du), NEGRIER (Rue du Général de), PERCHES (Rue des), EINSTEIN (Rue Albert), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), LEBLEU (Rue François), MAGASIN (Rue du), MOULIN (Avenue Jean)

Permis de construire de 1988 (n°408 à 461) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

143W/6

1988

SOISSONS (Rue de), ZOLA (Rue Emile), FOCH (Avenue du Maréchal), AS DE CARREAU (Rue de l'), LANG (Rue Gustave), GRANDE FONTAINE (Rue de la), BRIAND (Rue Aristide), BESSE (Rue Georges), RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1987 (n° 432 à 544) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

134W/7

1987

ENTREPRENEURS (Rue des), CRONSTADT (Rue de), GUIDON (Rue Adrien), TRAMWAY (Rue du), RIBOT (Rue Alexandre), BALLON (Rue du), CAPUCINS (Rue des), VALLÈS (Rue Jules), BESANÇON (Rue de), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), MAGASIN (Rue du), CLEMENCEAU (Rue Georges), MOULIN (Avenue Jean), ANCÊTRES (Faubourg des), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1987 (n° 545 à 588) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

134W/8

1987

GRISEZ (Rue du Docteur), PARROT (Rue Emile), LILLE (Rue de), CAPUCINS (Rue des), RHÔNE (Rue du), CHAMP DE MARS (Avenue du), STROLZ (Rue du Général), AS DE CARREAU (Rue de l'), BADONVILLER (Rue de), GAMBIEZ (Rue du Général)

Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

96W/31

1986

JOLIOT-CURIE (Rue Irène et Frédéric), GARDEY (Rue Lucien), DUVERNOY (Rue du Docteur), MADAGASCAR (Rue de), TRAMWAY (Rue du), LAVOIR (Rue du), JUIN (Avenue du Maréchal), ACACIAS (Rue des), ZIEGLER (Avenue Gaspard), TANNEURS (Rue des), FOYER (Rue du), PARMENTIER (Rue Antoine), RÉPUBLIQUE (Rue de la), LECLERC (Avenue du Général), PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe), ROLLAND (Rue Romain), JUSTICE (ZAC de la), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), FRANÇOIS (Rue Victor), VALDOIE (Rue de), CHÂTEAUDUN (Rue de), CLEMENCEAU (Rue Georges), TURENNE (Rue du Vicomte de), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1986 (n° 355 à 429) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

96W/35

1986

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GARTEISER (Rue), QUATRE VENTS (Rue des), PERSHING (Impasse du Général), OLYMPE DE GOUGES (Rue), TANNEURS (Rue des), MARSEILLE (Rue de), REGRETS (Rue des), PARC À BALLONS (Rue du), MALBRANCHE (Rue de la), GLACIS (Rue des), AS DE CARREAU (Rue de l'), BRISACH (Faubourg de), TURENNE (Rue du Vicomte de)

Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 24 PC

96W/33

1986

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), LA BRUYÈRE (Rue Jean de), GUYNEMER (Rue Georges), DAUPHIN (Rue du Peintre), GUIDON (Rue Adrien), RIBOT (Rue Alexandre), TANNEURS (Rue des), FOLTZ (Rue du Général), ALBERT PREMIER (Rue), METZ-JUTEAU (Rue du Maire), GAMBETTA (Rue Léon), RÉPUBLIQUE (Rue de la), SARRAIL (Avenue du Général), MONT (Via du), SAVERNE (Rue de), SCHAD (Rue Christ), GLACIS (Rue des), AS DE CARREAU (Rue de l'), DELÉMONT (Rue de), SEPTEMBER (Rue Dulcie), BRISACH (Faubourg de), STRASBOURG (Rue de), GRANDE RUE, ALTKIRCH (Avenue d'), LYON (Faubourg de), PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), ESPÉRANCE (Rue de l'), TURENNE (Rue du Vicomte de), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), ANCÊTRES (Faubourg des), MULHOUSE (Rue de), FRANCE (Passage de)

Travaux à la bibliothèque, au théâtre, à la maison du peuple, à la salle des fêtes dont : - logements au théâtre- logement du concierge de la salle des fêtes- salle de le lyre municipale à la Maison du peuple

57W/25

1972-1985

AS DE CARREAU (Rue de l'), RÉPUBLIQUE (Place de la), RÉSISTANCE (Place de la), MONTBELIARD (Faubourg de), SALLE DES FETES - Belfort, MAISON DU PEUPLE - Belfort, THEATRE GRANIT

Permis de construire de 1985 (n° 350 à 434) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

96W/28

1985

GARDEY (Rue Lucien), HERRIOT (Rue Edouard), PROUDHON (Rue Pierre), GUIDON (Rue Adrien), BOHN (Avenue Charles), JUIN (Avenue du Maréchal), MENDÈS-FRANCE (Boulevard Pierre), GAULARD (Rue du Général), VIEIL ARMAND (Rue du), VERLAINE (Rue Paul), PERSHING (Impasse du Général), MOPPERT (Rue Adolphe), LÉPINE (Rue Paul), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), DUNANT (Boulevard Henri), BORDEAUX (Rue de), LECLERC (Avenue du Général), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), BRIAND (Rue Aristide), AUXELLES (Via d'), LYON (Faubourg de), ESPÉRANCE (Rue de l'), ROUSSEL (Rue du Général), FRANCE (Passage de), LONDRES (Rue de)

Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

96W/18

1984

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), DOLLFUS (Rue Jean), MADAGASCAR (Rue de), BERLIOZ (Rue Hector), BERGER (Rue du), MICHELET (Rue Jules), CROIZAT (Rue Ambroise), SOUFFLOT (Rue Jacques), MARSEILLE (Rue de), FRATERNITÉ (Rue de la), PAYOT (rue René), PICARD (Rue Gustave), HOCHE (Rue du Général), DENFERT-ROCHEREAU (Rue Pierre), VALLÈS (Rue Jules), MALBRANCHE (Rue de la), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), ALSACE (Avenue d'), STRASBOURG (Rue de), FRANCE (Faubourg de), RÉPUBLIQUE (Place de la), RÉSISTANCE (Place de la), FRANCE (Passage de)