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15 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Caserne Béchaud.- Acquisition : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, plans, correspondance (1946-1948); échange avec l'Office public départemental d'habitation à bon marché contre un terrain quartier de la Pépinière : acte de cession d'une partie de la caserne Béchaud, acte notarié, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, autorisation d'échange, rapport, correspondance (1946-1952).

Date

1946-1952

Cote

1N/91

Résultat n°2

Plan de l'ancienne caserne Bechaud et de la propriété Kaufmann, Rue Foltz.Echelle 1/5000e.Office Public Départemental d'Habitation à Bon Marché.

Date

1950

Cote

279W/56

Résultat n°3

Béchaud - programme de 106 logements (1955-1958)- groupe d'habitations rue du Barcot et du Vieil Armand, construction : demande Comité régional du logement (CRL), correspondance, plans (1954)- projet de lotissement de la propriété des filatures Koechlin rue du Barcot : demande de la société, plans, rapports DGST et bureau d'hygiène, cahier des charges (1951)- ouverture d'une voie privée quartier de Brasse, demande de Mr Tournesac : plans, correspondances (1922-1923)

Date

1951-1955

Cote

9W/94

Résultat n°4

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans cité Béchaud, lotissement des Résidences, lotissement Bellevue, cité Dardel

Date

1958-1960

Cote

39W/192

Résultat n°5

Quartier Béchaud : immeubles collectifs côté nord, 1 photographie noir et blanc

Date

1958

Cote

8Fi/143

Résultat n°6

Quartier Béchaud : tour de 15 étages en construction, 1 photographie noir et blanc

Date

1959

Cote

8Fi/142

Résultat n°7

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation de logements (Esplanade des Fêtes, 1984-1990 / Quartier Béchaud, 1987 / Quartier Dardel, 1989-1991 / Quartier des Résidences 1990-1993 / Quartier des Glacis, 1991 / Rue Chopin, 1992-1995 / Rue de Saverne et Faubourg de Montbéliard, 1994-1996) et financement des opérations : projet de convention (OPDHLM/Ville, 1992), arrêtés préfectoraux, procès-verbal (Conseil d'Administration d'HLM, 1991), rapport municipalité, fiches d'opérations, fiches financières, programmes des travaux, pièces comptables, tableaux, plans, articles de presse, notes, documents de séance-N° 91-172 : Réhabilitation de 128 logements du quartier Dardel - Garantie de la Ville à hauteur de 50% de l'emprunt contracté par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-76 : Convention de financement entre l'OPDHLM et la Ville pour l'opération de réhabilitation de 256 logements situés rue de Moscou-N° 92-77 : Réhabilitation de 40 logements rue Chopin - Garantie d'emprunts présentée par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-116 : Réhabilitation de 40 logements situé au 34-40, rue Chopin - Convention avec l'OPDHLM.Transformation d'usage et réhabilitation de logements (1988-1991) : note de synthèse ("Le changement d'affectation des logements HLM, De l'abcès au projet", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1988), documents de séance-N° 91-171 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'HLM (OPDHLM)-N° 91-202 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM)

Date

1984-1996

Cote

254W/241

Résultat n°8
BELFORT - Caserne Béchaud, occupée par les 4èmes bataillons d'infanterie de ligne

2 lots 4 medias

BELFORT - Caserne Béchaud, occupée par les 4èmes bataillons d'infanterie de ligne

Date

-

Cote

4Fi/618

Résultat n°9
BELFORT - Quartier Béchaud [vue aérienne]

2 lots 4 medias

BELFORT - Quartier Béchaud [vue aérienne]

Date

-

Cote

4Fi/868

Résultat n°10
BELFORT - Caserne Béchaud 2 exemplaires

2 lots 4 medias

BELFORT - Caserne Béchaud 2 exemplaires

Date

-

Cote

4Fi/514

Résultat n°11
BELFORT - Caserne Béchaud

2 lots 4 medias

BELFORT - Caserne Béchaud

Date

-

Cote

4Fi/170

Résultat n°12
BELFORT - La Caserne Béchaud

2 lots 4 medias

BELFORT - La Caserne Béchaud

Date

-

Cote

4Fi/171

Résultat n°13
BELFORT - La Caserne Béchaud

2 lots 4 medias

BELFORT - La Caserne Béchaud

Date

-

Cote

4Fi/299

Résultat n°14
BELFORT - Caserne Béchaud

2 lots 4 medias

BELFORT - Caserne Béchaud

Date

-

Cote

4Fi/532

Résultat n°15
BELFORT - Quartier Béchaud

2 lots 4 medias

BELFORT - Quartier Béchaud

Date

-

Cote

4Fi/547