Terrains au nord du cimetière de Bellevue, évacuation : délibération du Conseil municipal, procès verbal de conférence, procès verbal de récolement, adhésion, programme d'ensemble concernant la destination des terrains, rapport, correspondance.
Date
1927
Cote
1N/45
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE MILITAIRE
- OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
- ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
- ACQUISITION, 1827-1937
- Terrains au nord du cimetière de Bellevue, évacuation...