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5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Un village de chez nous

    Date de publication

    1997

    Auteur

    CHENAL, Jean-Claude

    Date

    1997

    Cote

    A/236

    • Contexte : bibliothèques

    • Un village de chez nous
  2. Résultat n°2

    EAU - Intervention des Services Techniques pour le compte du Syndicat Intercommunal des Eaux de BERMONT : convention

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/135

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Intervention des Services Techniques pour le...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    Bermont

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1762

    • Contexte : bibliothèques

    • Bermont
  4. Résultat n°4

    AUTOROUTE A 36 -Protections phoniques de l'A 36 au niveau des communes de Andelnans, Bermont, Botans, Danjoutin, Dorans, Pérouse, Sevenans, Trévenans : comptes rendus (Conseil Communautaire / Maires CAB), rapport ("Le point sur la problématique de protections acoustiques", 2006), études, dossier ("Réunion avec riverains de la rue des Perches", 2006), photographies aériennes, documents SAPRR, délibération CAB, arrêté préfectoral (1999), plans, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1999-2007

    Cote

    20WCAB/21

    • Contexte : 20WCAB

    • AUTOROUTE A 36 -Protections phoniques de l'A 36 au...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : actes notariés (Commune de Bermont/CAB, 13 décembre 2005 ; CAB/Territoire Habitat, 13 décembre 2005), document de séance-N° 11/1.11 : Direction de la Solidarité Urbaine - PLH - Axe 1 - Réduction du déficit de logements sociaux - Acquisition par la CAB d'un ensemble immobilier à la Commune de Bermont.

    Date

    2004-2005

    Cote

    15WCAB/321

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : actes notariés...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE