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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Un village de chez nous
Cote
A/236
 Date
1997
 Lieu
BERMONT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Un village de chez nous
Résultat n°2

EAU - Intervention des Services Techniques pour le compte du Syndicat Intercommunal des Eaux de BERMONT : convention
Cote
3WCAB/135
 Date
1991
 Lieu
BERMONT
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Intervention des Services Techniques pour le...
Résultat n°3

Bermont
Cote
Br/1762
 Date
1999
 Lieu
BERMONT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Bermont
Résultat n°4

AUTOROUTE A 36 -Protections phoniques de l'A 36 au niveau des communes de Andelnans, Bermont, Botans, Danjoutin, Dorans, Pérouse, Sevenans, Trévenans : comptes rendus (Conseil Communautaire / Maires CAB), rapport ("Le point sur la problématique de protections acoustiques", 2006), études, dossier ("Réunion avec riverains de la rue des Perches", 2006), photographies aériennes, documents SAPRR, délibération CAB, arrêté préfectoral (1999), plans, documentation, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/21
 Date
1999-2007
 Lieu
TREVENANS, DORANS, BERMONT, PEROUSE, ANDELNANS, SEVENANS, DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • AUTOROUTE A 36 -Protections phoniques de l'A 36 au...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : actes notariés (Commune de Bermont/CAB, 13 décembre 2005 ; CAB/Territoire Habitat, 13 décembre 2005), document de séance-N° 11/1.11 : Direction de la Solidarité Urbaine - PLH - Axe 1 - Réduction du déficit de logements sociaux - Acquisition par la CAB d'un ensemble immobilier à la Commune de Bermont.
Cote
15WCAB/321
 Date
2004-2005
 Lieu
BERMONT
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : actes notariés...