Résultat n°1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 26/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Renouvellement de conduite eau potable Faubourg de Brisach à Belfort.
Date
2003
Cote
15WCAB/87
1990
181W/17
1988-1989
277W/36
1989
181W/7
1989
181W/2
1988
6WCAB/12
1986
96W/36
1986
96W/38
1986
96W/35
1986
96W/33
1985
279W/67
1984
96W/15
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