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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Acquisitions au Coteau des Perches dans le cadre du remodelage de la garnison, 3ème phase :- Frossard Andrée 28/10/1991 28/10/1991- Consorts Scheliquet 26/08/1992- Mermet Bernard 17/09/1992- Consorts Boulanger 17/09/1992- Consorts Hantz 17/09/1992- Consorts Hantz 29/10/1992- Consorts Scheliquet 02/10/1992- Arcangeli David 25/05/1993- Beuret Denise 03/03/1994- Consorts Jemelen 25/04/1994- Patat René 27/02/1995- liste récapitulative 1988-1995actes notariés communicables à 75 ans

    Date

    1991-1993

    Cote

    226W/58

    • Contexte : 226W

    • Acquisitions au Coteau des Perches dans le cadre du...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    ARMEE - Demande d'autorisation d'utiliser des explosifs dans la Caserne Maud'Huy par la Société Centre Est Dynamite (1985) : notes (Ville, Préfecture). Création et modification des complexes de tir dans le Département (1996) : additif (7° DB-CMD, Besançon). Présence de l'Armée de Terre dans le Département (1996) : rapport, articles de presse. Création d'une zone protégée (1996) : arrêté (Armée de Terre), plans. Restructuration de la défense dans la région de Franche-Comté (1996) : convention (Etat/Région)

    Date

    1985-1996

    Cote

    248W/161

    • Contexte : 248W

    • ARMEE - Demande d'autorisation d'utiliser des explosifs...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-61 : Vœu - Mise à 2 x 3 voies de l'Autoroute A 36 - Aménagement de protections phoniques au droit de la caserne Maud'huy.

    Date

    2006

    Cote

    319W/326

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4
    BELFORT - La Caserne de Maudhuy et le Fort des Hautes Perches

    2 medias

    BELFORT - La Caserne de Maudhuy et le Fort des Hautes Perches

    Cote

    4Fi/465

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - La Caserne de Maudhuy et le Fort des Hautes...