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4 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Acquisitions au Coteau des Perches dans le cadre du remodelage de la garnison, 3ème phase :- Frossard Andrée 28/10/1991 28/10/1991- Consorts Scheliquet 26/08/1992- Mermet Bernard 17/09/1992- Consorts Boulanger 17/09/1992- Consorts Hantz 17/09/1992- Consorts Hantz 29/10/1992- Consorts Scheliquet 02/10/1992- Arcangeli David 25/05/1993- Beuret Denise 03/03/1994- Consorts Jemelen 25/04/1994- Patat René 27/02/1995- liste récapitulative 1988-1995actes notariés communicables à 75 ans
Cote
226W/58
 Date
1991-1993
 Lieu
ALTKIRCH (Avenue d'), CASERNE MAUD'HUY
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Acquisitions au Coteau des Perches dans le cadre du...
Résultat n°2

ARMEE - Demande d'autorisation d'utiliser des explosifs dans la Caserne Maud'Huy par la Société Centre Est Dynamite (1985) : notes (Ville, Préfecture). Création et modification des complexes de tir dans le Département (1996) : additif (7° DB-CMD, Besançon). Présence de l'Armée de Terre dans le Département (1996) : rapport, articles de presse. Création d'une zone protégée (1996) : arrêté (Armée de Terre), plans. Restructuration de la défense dans la région de Franche-Comté (1996) : convention (Etat/Région)
Cote
248W/161
 Date
1985-1996
 Lieu
CASERNE MAUD'HUY
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ARMEE - Demande d'autorisation d'utiliser des explosifs...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-61 : Vœu - Mise à 2 x 3 voies de l'Autoroute A 36 - Aménagement de protections phoniques au droit de la caserne Maud'huy.
Cote
319W/326
 Date
2006
 Lieu
CASERNE MAUD'HUY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°4
BELFORT - La Caserne de Maudhuy et le Fort des Hautes Perches

2 medias

BELFORT - La Caserne de Maudhuy et le Fort des Hautes Perches
Cote
4Fi/465
 Date- Lieu
CASERNE MAUD'HUY, FORT DES HAUTES PERCHES
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT - La Caserne de Maudhuy et le Fort des Hautes...