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24 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    [[Centre de formation des apprentis (CFA), construction :]] demande de permis de construire, devis descriptif, CCAP, CCTP, comptes rendus de réunions de chantier, plans, correspondance.

    Date

    1978-1982

    Cote

    43W/7

    • Contexte : 43W

    • [[Centre de formation des apprentis (CFA), construction...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2

    [[Centre de formation des apprentis (CFA), construction :]] plans du projet.

    Date

    1979-1983

    Cote

    43W/9

    • Contexte : 43W

    • [[Centre de formation des apprentis (CFA), construction...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  3. Résultat n°3

    [[Centre de formation des apprentis (CFA). - Construction]], équiment spécialisé métiers de la bouche : CCAP, CCTP, plans, devis estimatifs, règlements, correspondance.

    Date

    1979-1982

    Cote

    43W/11

    • Contexte : 43W

    • [[Centre de formation des apprentis (CFA). - Construction]],...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    Cuisine centrale : rapport préliminaire (Bernard et Martin architectes urbanistes) (décembre 1979)

    Date

    1979

    Cote

    46W/15

    • Contexte : 46W

    • Cuisine centrale : rapport préliminaire (Bernard et...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  5. Résultat n°5

    Centre de Formation d'Apprentis (CFA), construction : voir articles 49W68-69

    Date

    1978-1982

    Cote

    49W/14

    • Contexte : 49W

    • Centre de Formation d'Apprentis (CFA), construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Centre de formation des apprentis (CFA), construction : financement de la construction, participation de la chambre des métiers, participation de l'Etat, EPR, Département, rapport de la commission éducation, acquisition du terrain d'assiette.

    Date

    1978-1981

    Cote

    50W/53

    • Contexte : 50W

    • Centre de formation des apprentis (CFA), construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    CFA : comptes financiers de 1980 à 1982

    Date

    1980-1982

    Cote

    91W/5

    • Contexte : 91W

    • CFA : comptes financiers de 1980 à 1982

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    CFA : subvention de fonctionnement, concours financier aux employeurs, dépenses de transport des élèves

    Date

    1972-1981

    Cote

    91W/6

    • Contexte : 91W

    • CFA : subvention de fonctionnement, concours financier...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    Centre de formation d'apprentis (CFA), aménagement section coiffure : plans, factures.

    Date

    1988

    Cote

    95W/10

    • Contexte : 95W

    • Centre de formation d'apprentis (CFA), aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    Cuisine centrale, construction.

    Date

    1980-1981

    Cote

    105W/49

    • Contexte : 105W

    • Cuisine centrale, construction.

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  11. Résultat n°11

    Permis de construire de 1987 (n° 180 à 245) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/3

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 180 à 245) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  12. Résultat n°12

    Permis de construire de 1988 (n°268 à 320) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/4

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°268 à 320) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    Permis de construire de 1988 (n°594 à 677) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/8

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°594 à 677) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  14. Résultat n°14

    Permis de construire de 1989 (n°268 à 307) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/4

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°268 à 307) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  15. Résultat n°15

    Bâtiment administratif, préau et garage à vélos, aménagement circulation : examen offres, déclaration de travaux, règlements

    Date

    1993-1996

    Cote

    221W/9

    • Contexte : 221W

    • Bâtiment administratif, préau et garage à vélos, aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  16. Résultat n°16

    Situations de crédits, exercice 1999, CFA - relié

    Date

    1999

    Cote

    235W/8

    • Contexte : 235W

    • Situations de crédits, exercice 1999, CFA - relié

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    CFA : budget (prévisionnel 1994 et 1995), subventions attribuées par la Région, projet ouverture nouvelles sections, participation au plan de conversion du personnel de Bull, manifestations à l'occasion du 10ème anniversaire, formation du personnelinformations nominatives communicables à 50 ans

    Date

    1987-1994

    Cote

    245W/42

    • Contexte : 245W

    • CFA : budget (prévisionnel 1994 et 1995), subventions...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  18. Résultat n°18

    CFA : statistiques (notes sur effectifs, "l'apprentissage en Franche-Comté"), limitation des sections à faible effectif (disposition, comptes rendus de réunions, dérogations, restructuration des filières), classe préparatoire à l'apprentissage (note), programme stages européens en alternance dans les métiers (présentation,compte rendu voyage en Allemagne, programme des séjours et visites, communiqué de presse, presse, guide pratique du stagiaire français/allemand en Allemagne/France), budget (comptes financiers, subventions), projet création formation bouchers, option grande distribution, mobilité géographique des jeunes sortis des lycées professionnels et CFA franc-comtois en 1992

    Date

    1987-1998

    Cote

    245W/44

    • Contexte : 245W

    • CFA : statistiques (notes sur effectifs, "l'apprentissage...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  19. Résultat n°19

    CFA : statistiques sur inscription en CAP-BEP, cahier des charges création futur restaurant pédagogique, note sur retard dans les inscriptions aux examens, plaquette de présentation, textes officiels et documentation sur formation continue et crédit formation, résulats aux examens et évolution, portes ouvertes, bourse de l'apprentissage et convention avec Etat dans cadre contrat de plan Alternance et Apprentissage, association pour promotion de l'apprentissage en Franche-Comté (adhésion, statuts, PV conseil d'administration et réunion de bureau), PV réunions d'organismes gestionnaires et des directeurs de CFA

    Date

    1989-1997

    Cote

    245W/49

    • Contexte : 245W

    • CFA : statistiques sur inscription en CAP-BEP, cahier...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  20. Résultat n°20

    CFA, construction bâtiment de restauration : avenant n°1, comptes rendus de chantier, délibérations, compte rendu de municipalité, comptes rendus de chantier, coupure de presseDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX.

    Date

    2002-2004

    Cote

    306W/3

    • Contexte : 306W

    • CFA, construction bâtiment de restauration : avenant...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS