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23 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pavillon des Sciences, transfert du Rudolphe à Belfort : note, « projet de développement du Pavillon des Sciences au sein de l’Aire Urbaine », « pré-projet du Pavillon des Sciences : aménagement du Marché Fréry, Belfort » : « aménagement d’un « espace des sciences » à Belfort

    Date

    1999-2002

    Cote

    381W/66

    • Contexte : 381W

    • Pavillon des Sciences, transfert du Rudolphe à Belfort...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

  2. Résultat n°2

    Centre aéré du Rudolphe, contrôle de sécurité : certificat de conformité, procès-verbaux des visites de la commission de sécurité, procès-verbal d'examen de l'aire de jeux, procès-verbal de classement de réaction au feu, factures, photographies (1982-1998) ; réalisation de travaux dont aménagement du pavillon des sciences : correspondance, devis et factures, photographies, plans (1980-2002)

    Date

    1980-2002

    Cote

    366W/57

    • Contexte : 366W

    • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
    • AUTRES EQUIPEMENTS DE LOISIRS
    • Centre aéré du Rudolphe, contrôle de sécurité : certificat...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  3. Résultat n°3

    Centre du Rudolphe, travaux : notes, correspondance

    Date

    1996-1999

    Cote

    330W/71

    • Contexte : 330W

    • Centre du Rudolphe, travaux : notes, correspondance

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    Centre aéré du Rudolphe, création et utilisation : conventions, délibération du Conseil municipal, règlement intérieur

    Date

    1979-1983

    Cote

    322W/63

    • Contexte : 322W

    • Centre aéré du Rudolphe, création et utilisation :...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  5. Résultat n°5

    Marchés. - Sports - Loisirs. Chemin d'accès au Rudolphe : marché Sacer

    Date

    1982-1985

    Cote

    99W/96

    • Contexte : 99W

    • Marchés. - Sports - Loisirs. Chemin d'accès au Rudolphe...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Marchés. - Sports - Loisirs. Marché de construction du Rudolphe : lots 7 à 17 pièces

    Date

    1978-1984

    Cote

    99W/94

    • Contexte : 99W

    • Marchés. - Sports - Loisirs. Marché de construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    Centre aéré du Rudolphe : aménagement d'un chemin d'accès, plans.

    Date

    1981-1983

    Cote

    70W/10

    • Contexte : 70W

    • Centre aéré du Rudolphe : aménagement d'un chemin d'accès,...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  8. Résultat n°8

    Centre aéré du Rudolphe : dossier des ouvrages exécutés (plans).

    Date

    1979-1981

    Cote

    65W/2

    • Contexte : 65W

    • Centre aéré du Rudolphe : dossier des ouvrages exécutés...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  9. Résultat n°9

    Centre aéré du Rudolphe : dossier des ouvrages exécutés (plans, procès-verbaux de réaction au feu des matériaux).

    Date

    1976-1981

    Cote

    65W/1

    • Contexte : 65W

    • Centre aéré du Rudolphe : dossier des ouvrages exécutés...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    Centre aéré du Rudolphe : avant-projet sommaire, plans.

    Date

    1979

    Cote

    57W/19

    • Contexte : 57W

    • Centre aéré du Rudolphe : avant-projet sommaire, plans.

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  11. Résultat n°11

    Centre aéré du Rudolphe, aménagement : subventions CAF, Département, estimation des dépenses,programme, avant-projet sommaire, plans.

    Date

    1979-1984

    Cote

    50W/40

    • Contexte : 50W

    • Centre aéré du Rudolphe, aménagement : subventions...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    [[Centre aéré du Rudolphe, construction :]] dossier de construction d'une clôture.

    Date

    1981-1984

    Cote

    43W/26

    • Contexte : 43W

    • [[Centre aéré du Rudolphe, construction :]] dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    [[Centre aéré du Rudolphe, construction :]] dossier des ouvrages exécutés.

    Date

    1979-1989

    Cote

    43W/25

    • Contexte : 43W

    • [[Centre aéré du Rudolphe, construction :]] dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  14. Résultat n°14

    [[Centre aéré du Rudolphe, construction :]] dossier de solde, comptes rendus de réunions de chantier, permis de construire, plans, liste des entreprises candidates.

    Date

    1979-1982

    Cote

    43W/24

    • Contexte : 43W

    • [[Centre aéré du Rudolphe, construction :]] dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  15. Résultat n°15

    [[Centre aéré du Rudolphe :]] dossier de consultation des entreprises ( plans, pièces écrites)

    Date

    1981

    Cote

    43W/23

    • Contexte : 43W

    • [[Centre aéré du Rudolphe :]] dossier de consultation...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  16. Résultat n°16

    Centre aéré du Rudolphe, construction : correspondance avec les entrepreneurs, correspondance administrative.

    Date

    1981-1985

    Cote

    42W/20

    • Contexte : 42W

    • Centre aéré du Rudolphe, construction : correspondance...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  17. Résultat n°17

    Centre aéré du Rudolphe, construction : dossier marché (CCAP, plans, détail des lots)

    Date

    1981-1985

    Cote

    42W/19

    • Contexte : 42W

    • Centre aéré du Rudolphe, construction : dossier marché...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  18. Résultat n°18

    Centre aéré du Rudolphe, construction : dossier de règlement des lots

    Date

    1981-1985

    Cote

    42W/18

    • Contexte : 42W

    • Centre aéré du Rudolphe, construction : dossier de...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  19. Résultat n°19

    Centre aéré du Rudolphe, construction : dossier d'acquisition du mobilier.

    Date

    1981-1985

    Cote

    42W/17

    • Contexte : 42W

    • Centre aéré du Rudolphe, construction : dossier d'acquisition...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  20. Résultat n°20

    - Politique de la municipalité : propositions concernant l'organisation et le fonctionnement des services.- Convention pour l'utilisation du centre aéré du Rudolphe. - Etude sur l'utilisation de l'énergie à l'abattoir

    Date

    1982

    Cote

    8W/260

    • Contexte : 8W

    • - Politique de la municipalité : propositions concernant...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE