Filtrer les résultats
Multimédias
  • 13
Nom de l'inventaire
  • 5
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 13
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 10
  • 3
Typologies
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
13 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans parking et centre commercial des 4 As

    Date

    1973-1975

    Cote

    39W/237

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  2. Résultat n°2

    Aménagement ZAD centre ville 4 As demande de locaux, aménagement

    Date

    1977-1982

    Cote

    8W/167

    • Contexte : 8W

    • Aménagement ZAD centre ville 4 As demande de locaux,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  3. Résultat n°3

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : procès-verbaux et plans pour les boutiques du centre commercial des 4 As (boîte n°1)

    Date

    1977-1982

    Cote

    39W/261

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :acte notarié (Ville/Département, 10 novembre 2006), document de séance-N° 06-28 : Cession des lots 254 et 326, Centre des 4 As, au Conseil Général du Territoire de Belfort.

    Date

    2006

    Cote

    319W/293

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :acte notarié (Ville/Département,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Création et statuts de l'AUTB (1977, 1988) : délibération ("Agence locale d'urbanisme", 4 juillet 1977), statuts (1988), note. Rétrocession de la Dotation Générale de Décentralisation (1989) : note. Observatoire Economique de l'AUTB (1990-1992) : compte rendu (Groupe de Travail), études ("Les travaux de l'Observatoire", 1991 / "Production et emploi", 1992), documentation, note. Etudes et missions (1992-2000) : programme des études, comptes rendus, charte de déontologie, charte de partenariat avec l'Etat, étude ("Méthodologie pour un projet de territoire", 2000), état d'avancement des études, convention (Ville/AUTB), document de séance-N° 00-103 : Ville-AUTB - Programme partagé 2000.Gestion du personnel et fonctionnement (1993-2002) : dossiers de candidature ("Poste Directeur de l'AUTB", 1994-2002), contrats de travail, organigramme, rapport ("Bilan et perspectives du département sociologie de l'AUTB", 1994), fiches budgétaires, pièces comptables, protocole d'accord transactionnel, décision (Jury de recrutement), curriculum vitae, notes. Réimplantation de l'AUTB au Centre Commercial des 4 As (1995-1999) : convention (Département/Ville), rapport municipalité, plans, pièces comptables, document de séance-N° 98-45 : Réimplantation de l'AUTB - Convention avec le Département

    Date

    1977-2002

    Cote

    248W/119

    • Contexte : 248W

    • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    Caisse centrale parking des 4 AS, construction : marché négocié, correspondance, comptes rendus de réunions de chantier, règlements.

    Date

    1986-1988

    Cote

    95W/49

    • Contexte : 95W

    • Caisse centrale parking des 4 AS, construction : marché...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  7. Résultat n°7

    Au coeur de la ville...

    Cote

    Br/1505

    • Contexte : bibliothèques

    • Au coeur de la ville...
  8. Résultat n°8

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans Suma centre commercial des 4 As.

    Date

    1976

    Cote

    39W/235

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié (Syndicat des Copropriétaires Centre des 4 As/Ville, 26 octobre 2005), document de séance-N° 04-209 : Acquisition de locaux dans un immeuble en copropriété sis à Belfort, rue de l'As de Carreau, centre commercial des 4 As.

    Date

    2004-2005

    Cote

    314W/496

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans parking du centre commercial des 4 As.

    Date

    1974-1975

    Cote

    39W/238

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  11. Résultat n°11

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : procès-verbaux et plans pour les boutiques du centre commercial des 4 As (boîte n°2)

    Date

    1976-1982

    Cote

    39W/262

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  12. Résultat n°12

    Caisse centrale parking des 4 AS, construction : étude, permis de construire, appel d'offres, plans.

    Date

    1985-1986

    Cote

    95W/48

    • Contexte : 95W

    • Caisse centrale parking des 4 AS, construction : étude,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    ZAC Gérard, centre commercial des 4 As : correspondance avec la SODEB sur la vente de surfaces commerciales.

    Date

    1977-1981

    Cote

    28W/10

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard, centre commercial des 4 As : correspondance...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME