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13 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans parking et centre commercial des 4 As

Date

1973-1975

Cote

39W/237

Résultat n°2

Aménagement ZAD centre ville 4 As demande de locaux, aménagement

Date

1977-1982

Cote

8W/167

Résultat n°3

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : procès-verbaux et plans pour les boutiques du centre commercial des 4 As (boîte n°1)

Date

1977-1982

Cote

39W/261

Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :acte notarié (Ville/Département, 10 novembre 2006), document de séance-N° 06-28 : Cession des lots 254 et 326, Centre des 4 As, au Conseil Général du Territoire de Belfort.

Date

2006

Cote

319W/293

Résultat n°5

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Création et statuts de l'AUTB (1977, 1988) : délibération ("Agence locale d'urbanisme", 4 juillet 1977), statuts (1988), note. Rétrocession de la Dotation Générale de Décentralisation (1989) : note. Observatoire Economique de l'AUTB (1990-1992) : compte rendu (Groupe de Travail), études ("Les travaux de l'Observatoire", 1991 / "Production et emploi", 1992), documentation, note. Etudes et missions (1992-2000) : programme des études, comptes rendus, charte de déontologie, charte de partenariat avec l'Etat, étude ("Méthodologie pour un projet de territoire", 2000), état d'avancement des études, convention (Ville/AUTB), document de séance-N° 00-103 : Ville-AUTB - Programme partagé 2000.Gestion du personnel et fonctionnement (1993-2002) : dossiers de candidature ("Poste Directeur de l'AUTB", 1994-2002), contrats de travail, organigramme, rapport ("Bilan et perspectives du département sociologie de l'AUTB", 1994), fiches budgétaires, pièces comptables, protocole d'accord transactionnel, décision (Jury de recrutement), curriculum vitae, notes. Réimplantation de l'AUTB au Centre Commercial des 4 As (1995-1999) : convention (Département/Ville), rapport municipalité, plans, pièces comptables, document de séance-N° 98-45 : Réimplantation de l'AUTB - Convention avec le Département

Date

1977-2002

Cote

248W/119

Résultat n°6

Caisse centrale parking des 4 AS, construction : marché négocié, correspondance, comptes rendus de réunions de chantier, règlements.

Date

1986-1988

Cote

95W/49

Résultat n°7

Au coeur de la ville...

Date

-

Cote

Br/1505

Résultat n°8

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans Suma centre commercial des 4 As.

Date

1976

Cote

39W/235

Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié (Syndicat des Copropriétaires Centre des 4 As/Ville, 26 octobre 2005), document de séance-N° 04-209 : Acquisition de locaux dans un immeuble en copropriété sis à Belfort, rue de l'As de Carreau, centre commercial des 4 As.

Date

2004-2005

Cote

314W/496

Résultat n°10

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans parking du centre commercial des 4 As.

Date

1974-1975

Cote

39W/238

Résultat n°11

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : procès-verbaux et plans pour les boutiques du centre commercial des 4 As (boîte n°2)

Date

1976-1982

Cote

39W/262

Résultat n°12

Caisse centrale parking des 4 AS, construction : étude, permis de construire, appel d'offres, plans.

Date

1985-1986

Cote

95W/48

Résultat n°13

ZAC Gérard, centre commercial des 4 As : correspondance avec la SODEB sur la vente de surfaces commerciales.

Date

1977-1981

Cote

28W/10