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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans parking et centre commercial des 4 As
Cote
39W/237
 Date
1973-1975
 Lieu
CENTRE COMMERCIAL DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 39W

  • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...
Résultat n°2

Aménagement ZAD centre ville 4 As demande de locaux, aménagement
Cote
8W/167
 Date
1977-1982
 Lieu
CENTRE VILLE, CENTRE COMMERCIAL DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 8W

  • Aménagement ZAD centre ville 4 As demande de locaux,...
Résultat n°3

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : procès-verbaux et plans pour les boutiques du centre commercial des 4 As (boîte n°1)
Cote
39W/261
 Date
1977-1982
 Lieu
CENTRE COMMERCIAL DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 39W

  • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :acte notarié (Ville/Département, 10 novembre 2006), document de séance-N° 06-28 : Cession des lots 254 et 326, Centre des 4 As, au Conseil Général du Territoire de Belfort.
Cote
319W/293
 Date
2006
 Lieu
CENTRE COMMERCIAL DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :acte notarié (Ville/Département,...
Résultat n°5

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Création et statuts de l'AUTB (1977, 1988) : délibération ("Agence locale d'urbanisme", 4 juillet 1977), statuts (1988), note. Rétrocession de la Dotation Générale de Décentralisation (1989) : note. Observatoire Economique de l'AUTB (1990-1992) : compte rendu (Groupe de Travail), études ("Les travaux de l'Observatoire", 1991 / "Production et emploi", 1992), documentation, note. Etudes et missions (1992-2000) : programme des études, comptes rendus, charte de déontologie, charte de partenariat avec l'Etat, étude ("Méthodologie pour un projet de territoire", 2000), état d'avancement des études, convention (Ville/AUTB), document de séance-N° 00-103 : Ville-AUTB - Programme partagé 2000.Gestion du personnel et fonctionnement (1993-2002) : dossiers de candidature ("Poste Directeur de l'AUTB", 1994-2002), contrats de travail, organigramme, rapport ("Bilan et perspectives du département sociologie de l'AUTB", 1994), fiches budgétaires, pièces comptables, protocole d'accord transactionnel, décision (Jury de recrutement), curriculum vitae, notes. Réimplantation de l'AUTB au Centre Commercial des 4 As (1995-1999) : convention (Département/Ville), rapport municipalité, plans, pièces comptables, document de séance-N° 98-45 : Réimplantation de l'AUTB - Convention avec le Département
Cote
248W/119
 Date
1977-2002
 Lieu
CENTRE COMMERCIAL DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...
Résultat n°6

Caisse centrale parking des 4 AS, construction : marché négocié, correspondance, comptes rendus de réunions de chantier, règlements.
Cote
95W/49
 Date
1986-1988
 Lieu
BELFORT, CENTRE COMMERCIAL DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 95W

  • Caisse centrale parking des 4 AS, construction : marché...
Résultat n°7

Au coeur de la ville...
Cote
Br/1505
 Date- Lieu
CENTRE COMMERCIAL DES 4 AS
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Au coeur de la ville...
Résultat n°8

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans Suma centre commercial des 4 As.
Cote
39W/235
 Date
1976
 Lieu
CENTRE COMMERCIAL DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 39W

  • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié (Syndicat des Copropriétaires Centre des 4 As/Ville, 26 octobre 2005), document de séance-N° 04-209 : Acquisition de locaux dans un immeuble en copropriété sis à Belfort, rue de l'As de Carreau, centre commercial des 4 As.
Cote
314W/496
 Date
2004-2005
 Lieu
AS DE CARREAU (Rue de l'), CENTRE COMMERCIAL DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :acte notarié...
Résultat n°10

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans parking du centre commercial des 4 As.
Cote
39W/238
 Date
1974-1975
 Lieu
CENTRE COMMERCIAL DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 39W

  • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...
Résultat n°11

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : procès-verbaux et plans pour les boutiques du centre commercial des 4 As (boîte n°2)
Cote
39W/262
 Date
1976-1982
 Lieu
CENTRE COMMERCIAL DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 39W

  • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...
Résultat n°12

Caisse centrale parking des 4 AS, construction : étude, permis de construire, appel d'offres, plans.
Cote
95W/48
 Date
1985-1986
 Lieu
BELFORT, CENTRE COMMERCIAL DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 95W

  • Caisse centrale parking des 4 AS, construction : étude,...
Résultat n°13

ZAC Gérard, centre commercial des 4 As : correspondance avec la SODEB sur la vente de surfaces commerciales.
Cote
28W/10
 Date
1977-1981
 Lieu
GÉRARD, BELFORT, CENTRE COMMERCIAL DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • ZAC Gérard, centre commercial des 4 As : correspondance...