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6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Centre culturel Belfort nord, travaux annexe ateliers : dossier financier.

    Date

    1986-1988

    Cote

    95W/66

    • Contexte : 95W

    • Centre culturel Belfort nord, travaux annexe ateliers...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2

    Centre culturel Belfort nord, travaux annexe ateliers : dossier marché, plans.

    Date

    1986

    Cote

    95W/64

    • Contexte : 95W

    • Centre culturel Belfort nord, travaux annexe ateliers...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  3. Résultat n°3

    CENTRE CULTUREL BELFORT NORD, isolation d'un pignon et pose d'un escalier : correspondance, plans, devis, factures

    Date

    1994-1997

    Cote

    259W/12

    • Contexte : 259W

    • CENTRE CULTUREL BELFORT NORD, isolation d'un pignon...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    CENTRE CULTUREL BELFORT NORD -Réfection de la toiture du Centre et contentieux entre la Société ISOBAT et la Ville (1986-1989) : jugement (Tribunal Administratif de Besançon, 1989), requête, mémoire en défense, pièces comptables, correspondance, notes, document de séance-N° 86-256 : Réfection de la toiture du Centre Culturel Belfort-Nord.Fonctionnement, financement et gestion du personnel (1988-1998) : délibération, dossier du personnel, agrément de la CAF (1989-1991), fiches budgétaires, pièces comptables, correspondance, notes.

    Date

    1986-1998

    Cote

    264W/238

    • Contexte : 264W

    • CENTRE CULTUREL BELFORT NORD -Réfection de la toiture...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    Centre socio-culturel Belfort nord : subventions, règlements

    Date

    1974-1979

    Cote

    4W/126

    • Contexte : 4W

    • Centre socio-culturel Belfort nord : subventions, règlements

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Centre culturel Belfort nord, travaux annexe ateliers : dossier administratif.

    Date

    1987

    Cote

    95W/65

    • Contexte : 95W

    • Centre culturel Belfort nord, travaux annexe ateliers...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI