CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Recherche

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Résultat n°1
Centre de Formation d'Apprentis

Auteur

VILLE DE BELFORT

Cote

Br/1557
- Contexte : bibliothèques
- Centre de Formation d'Apprentis
Résultat n°2
Construction d'un centre de formation d'apprentis : élaboration et impact de la décision.

Date

1978-1980

Cote

2W/1
- Contexte : 2W
- Construction d'un centre de formation d'apprentis :...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°3
[[Centre de formation des apprentis (CFA), construction :]] demande de permis de construire, devis descriptif, CCAP, CCTP, comptes rendus de réunions de chantier, plans, correspondance.

Date

1978-1982

Cote

43W/7
- Contexte : 43W
- [[Centre de formation des apprentis (CFA), construction...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°4
[[Centre de formation des apprentis (CFA), construction :]] plans du projet.

Date

1979-1983

Cote

43W/9
- Contexte : 43W
- [[Centre de formation des apprentis (CFA), construction...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°5
[[Centre de formation des apprentis (CFA). - Construction]], équiment spécialisé métiers de la bouche : CCAP, CCTP, plans, devis estimatifs, règlements, correspondance.

Date

1979-1982

Cote

43W/11
- Contexte : 43W
- [[Centre de formation des apprentis (CFA). - Construction]],...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°6
Centre de Formation d'Apprentis (CFA), construction : voir articles 49W68-69

Date

1978-1982

Cote

49W/14
- Contexte : 49W
- Centre de Formation d'Apprentis (CFA), construction...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°7
Centre de formation des apprentis (CFA), construction : financement de la construction, participation de la chambre des métiers, participation de l'Etat, EPR, Département, rapport de la commission éducation, acquisition du terrain d'assiette.

Date

1978-1981

Cote

50W/53
- Contexte : 50W
- Centre de formation des apprentis (CFA), construction...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°8
CFA : comptes financiers de 1980 à 1982

Date

1980-1982

Cote

91W/5
- Contexte : 91W
- CFA : comptes financiers de 1980 à 1982
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°9
CFA : subvention de fonctionnement, concours financier aux employeurs, dépenses de transport des élèves

Date

1972-1981

Cote

91W/6
- Contexte : 91W
- CFA : subvention de fonctionnement, concours financier...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°10
Centre de formation d'apprentis (CFA), aménagement section coiffure : plans, factures.

Date

1988

Cote

95W/10
- Contexte : 95W
- Centre de formation d'apprentis (CFA), aménagement...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°11
CFA : divers (comptes rendus du Conseil de perfectionnement, préparation, projet d'établissement, orientation de la politique du CFA, rapport d'activité, statistiques sur élèves et résultats aux examens...)

Date

1989-1991

Cote

218W/16
- Contexte : 218W
- CFA : divers (comptes rendus du Conseil de perfectionnement,...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°12
Bâtiment administratif, préau et garage à vélos, aménagement circulation : examen offres, déclaration de travaux, règlements

Date

1993-1996

Cote

221W/9
- Contexte : 221W
- Bâtiment administratif, préau et garage à vélos, aménagement...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°13
Situations de crédits, exercice 1999, CFA - relié

Date

1999

Cote

235W/8
- Contexte : 235W
- Situations de crédits, exercice 1999, CFA - relié
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°14
CFA : budget (prévisionnel 1994 et 1995), subventions attribuées par la Région, projet ouverture nouvelles sections, participation au plan de conversion du personnel de Bull, manifestations à l'occasion du 10ème anniversaire, formation du personnelinformations nominatives communicables à 50 ans

Date

1987-1994

Cote

245W/42
- Contexte : 245W
- CFA : budget (prévisionnel 1994 et 1995), subventions...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ
Résultat n°15
CFA : statistiques (notes sur effectifs, "l'apprentissage en Franche-Comté"), limitation des sections à faible effectif (disposition, comptes rendus de réunions, dérogations, restructuration des filières), classe préparatoire à l'apprentissage (note), programme stages européens en alternance dans les métiers (présentation,compte rendu voyage en Allemagne, programme des séjours et visites, communiqué de presse, presse, guide pratique du stagiaire français/allemand en Allemagne/France), budget (comptes financiers, subventions), projet création formation bouchers, option grande distribution, mobilité géographique des jeunes sortis des lycées professionnels et CFA franc-comtois en 1992

Date

1987-1998

Cote

245W/44
- Contexte : 245W
- CFA : statistiques (notes sur effectifs, "l'apprentissage...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ
Résultat n°16
CFA : statistiques sur inscription en CAP-BEP, cahier des charges création futur restaurant pédagogique, note sur retard dans les inscriptions aux examens, plaquette de présentation, textes officiels et documentation sur formation continue et crédit formation, résulats aux examens et évolution, portes ouvertes, bourse de l'apprentissage et convention avec Etat dans cadre contrat de plan Alternance et Apprentissage, association pour promotion de l'apprentissage en Franche-Comté (adhésion, statuts, PV conseil d'administration et réunion de bureau), PV réunions d'organismes gestionnaires et des directeurs de CFA

Date

1989-1997

Cote

245W/49
- Contexte : 245W
- CFA : statistiques sur inscription en CAP-BEP, cahier...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ
Résultat n°17
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement ; Evolution ; Travaux (1988-1994) : rapport municipalité ("Association des gestionnaires des CFA", 1994), rapport ("Création d'un CFA Industriel à Belfort", 1992), tableaux ("Mise place de nouveaux barèmes...", 1989), compte rendu de chantier (1990), plans, notes.Participation du Département au frais de fonctionnement du CFA (1997-1999) : convention (Ville/Département, 1999), compte rendu (Ville/Région, 1999), fiches budgétaires, notes, document de séance-N° 99-130 : Convention relative à la participation financière du Département du Territoire de Belfort au fonctionnement du CFA Municipal.Participation de la Région aux frais de fonctionnement du CFA (1998-2000) : arrêté (Président du Conseil Régional, 1999), rapport (Commission permanente du Conseil Régional, 1999), décret (Conseil d'Etat, 2000), fiches budgétaires, statistiques, propositions, notes.Situation financière et financement du CFA (1998-2001) : convention (Conseil Régional/Ville, 2001), rapport ("Dette du CFA", Service Finances, 1998), documents financiers et budgétaires, tableaux ("Evolution du budget du CFA, 1998-2001"), pièces comptables, notes, documents de séance-N° 00-112 : Programme d'investissement 2000 du CFA - Demande de subvention-N° 01-35 : CFA - Convention relative à la mise en place du contrat qualité 2000 avec l'aide des crédits européens-N° 01-36 : CFA - Programme d'investissement 2001 - Demande de subvention-N° 01-244 : Finances - Dépenses imputables à la section d'investissement du Budget de la Ville (Budget principal et Centre de Formation d'Apprentis)-N° 01-245 : Finances - Amortissement des biens d'un montant unitaire inférieur à 2000 euros TTC (Budget principal et Centre de Formation d'Apprentis)

Date

1988-2001

Cote

254W/112
- Contexte : 254W
- CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°18
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement ; Gestion du personnel ; Actions : plaquette ("10ème anniversaire, 1980-1990"), conventions collectives (1989), rapport, tableaux ("Effectifs à la rentrée 1992-1993"), comptes rendus (Réunion de travail, 1995 / Conseil de Perfectionnement, 1996 / Réunion annuelle des CFA organisée par le Conseil Régional, 1996), lettre de candidature ("Poste de Directeur", 1994-1995), rapports municipalité, fiches budgétaires, correspondance, notes

Date

1989-1997

Cote

254W/113
- Contexte : 254W
- CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°19
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement : convention de partenariat action-vente (Ville/COS-SARL Espace Invitation, 1998), convention de sous-traitance (GRETA/CFA, 1999), convention de co-production (CFA/CDRP de Besançon, 2000), avenants à la convention de fonctionnement (Conseil Général/Ville, 1996, 1997, 1999, 2001), convention de coopération (MIFE/CFA, 1999), statuts (1999), règlement intérieur (1999), règlement ("Election des représentants au Conseil de Perfectionnement du CFA de Belfort", 1999), compte rendu (Conseil d'Administration CIBC, 2000), contrat qualité (2001), tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-136 : CFA Municipal - Avenant n° 2 à la convention générale de fonctionnement à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 97-149 : CFA Municipal - Avenant n° 3 à la convention générale de fonctionnement à intervenir avec le Conseil Général de Franche-Comté-N° 99-4 : Révision de modalités de fonctionnement de l'apprentissage par le Conseil Régional - Avenant n° 4 à la convention de fonctionnement du CFA Municipal-N° 01-34 : Avenant n° 5 à la convention de fonctionnement du CFA Municipal

Date

1996-2001

Cote

254W/114
- Contexte : 254W
- CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°20
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Aménagement de salles et ouverture de classes : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1989), dossier de marché (1989), arrêté ("Subvention Classe d'Initiation Professionnelle par Alternance-CLIPPA", Président du Conseil Régional, 1999), conventions (Conseil Régional/Ville ; Etat/Ville ; CFA/Chambre de Métiers/Chambre Artisanale des Petites Entreprises du Bâtiment-CAPEB), rapports municipalité, notes, documents de séance-N° 89-115 : Aménagement de quatre classes de Brevets Professionnels au CFA de la ZAC des Glacis - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 93-18 : Ouverture d'un Secteur Bâtiment et Travaux Publics au CFA Municipal-N° 95-192 : Convention relative à la mise en place d'une Classe d'initiation professionnelle par alternance au CFA Municipal-N° 96-196 : CFA - Classe d'initiation professionnelle par alternance - Convention à intervenir avec la Chambre de Métiers et la CAPEB-N° 96-237 : CFA - Financement d'une action de Promotion de l'Alternance et de l'Apprentissage - Convention à intervenir entre la Ville de Belfort et l'Etat

Date

1989-1997

Cote

254W/115
- Contexte : 254W
- CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Aménagement...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

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