Filtrer les résultats
Multimédias
  • 58
Nom de l'inventaire
  • 15
  • 14
  • 8
  • 3
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 48
  • 29
  • 8
  • 5
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 58
  • 17
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 1
Période
  • 26
  • 33
Typologies
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible

58 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

[[Centre de formation des apprentis (CFA), construction :]] plans du projet.
Cote
43W/9
 Date
1979-1983
 Lieu
CASSIN (Rue René), CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 43W

  • [[Centre de formation des apprentis (CFA), construction...
Résultat n°2

Centre de formation des apprentis (CFA), construction : financement de la construction, participation de la chambre des métiers, participation de l'Etat, EPR, Département, rapport de la commission éducation, acquisition du terrain d'assiette.
Cote
50W/53
 Date
1978-1981
 Lieu
CASSIN (Rue René), CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 50W

  • Centre de formation des apprentis (CFA), construction...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-37 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute Alsace - 4ème convention de formation.
Cote
314W/38
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°4

CFA : statistiques (notes sur effectifs, "l'apprentissage en Franche-Comté"), limitation des sections à faible effectif (disposition, comptes rendus de réunions, dérogations, restructuration des filières), classe préparatoire à l'apprentissage (note), programme stages européens en alternance dans les métiers (présentation,compte rendu voyage en Allemagne, programme des séjours et visites, communiqué de presse, presse, guide pratique du stagiaire français/allemand en Allemagne/France), budget (comptes financiers, subventions), projet création formation bouchers, option grande distribution, mobilité géographique des jeunes sortis des lycées professionnels et CFA franc-comtois en 1992
Cote
245W/44
 Date
1987-1998
 Lieu
CASSIN (Rue René), CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 245W

  • CFA : statistiques (notes sur effectifs, "l'apprentissage...
Résultat n°5

CFA : subvention de fonctionnement, concours financier aux employeurs, dépenses de transport des élèves
Cote
91W/6
 Date
1972-1981
 Lieu
CASSIN (Rue René), CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 91W

  • CFA : subvention de fonctionnement, concours financier...
Résultat n°6

Centre de formation des apprentis, travaux essentiellement projet de département restauration : rapport, notes
Cote
330W/5
 Date
1991-1999
 Lieu
CASSIN (Rue René), CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Centre de formation des apprentis, travaux essentiellement...
Résultat n°7

CFA, construction bâtiment de restauration : avenant n°1, comptes rendus de chantier, délibérations, compte rendu de municipalité, comptes rendus de chantier, coupure de presseDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX.
Cote
306W/3
 Date
2002-2004
 Lieu
CASSIN (Rue René), CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 306W

  • CFA, construction bâtiment de restauration : avenant...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-38 : CFA - Candidature aux marchés de Formation Professionnelle 2003.
Cote
314W/39
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°9

Bâtiment administratif, préau et garage à vélos, aménagement circulation : examen offres, déclaration de travaux, règlements
Cote
221W/9
 Date
1993-1996
 Lieu
CASSIN (Rue René), CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 221W

  • Bâtiment administratif, préau et garage à vélos, aménagement...
Résultat n°10

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement et gestion : conventions et avenants (Etat/Conseil Régional/Ville, 1992 ; Ville/CFA Pays de Montbéliard, 1993 ; Conseil Régional/Ville, 1993, 1995), rapport municipalité, notes, documents de séance-N° 91-187 : CFA - Convention d'utilisation des locaux et de matériels - Modification-N° 92-249 : CFA - Convention relative à la mise en oeuvre d'actions de relance d'apprentissage auniveau V-N° 93-197 : CFA Municipal - Disposition pour restructurer les filières de formation à faible effectif-N° 93-259 : Avenant à la convention de création du CFA Municipal-N° 95-226 : Renouvellement de la convention de gestion du CFA Municipal-N° 96-75 : Convention de gestion du CFA Municipal - Avenant n° 1
Cote
254W/116
 Date
1991-1997
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...
Résultat n°11

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement ; Evolution ; Travaux (1988-1994) : rapport municipalité ("Association des gestionnaires des CFA", 1994), rapport ("Création d'un CFA Industriel à Belfort", 1992), tableaux ("Mise place de nouveaux barèmes...", 1989), compte rendu de chantier (1990), plans, notes.Participation du Département au frais de fonctionnement du CFA (1997-1999) : convention (Ville/Département, 1999), compte rendu (Ville/Région, 1999), fiches budgétaires, notes, document de séance-N° 99-130 : Convention relative à la participation financière du Département du Territoire de Belfort au fonctionnement du CFA Municipal.Participation de la Région aux frais de fonctionnement du CFA (1998-2000) : arrêté (Président du Conseil Régional, 1999), rapport (Commission permanente du Conseil Régional, 1999), décret (Conseil d'Etat, 2000), fiches budgétaires, statistiques, propositions, notes.Situation financière et financement du CFA (1998-2001) : convention (Conseil Régional/Ville, 2001), rapport ("Dette du CFA", Service Finances, 1998), documents financiers et budgétaires, tableaux ("Evolution du budget du CFA, 1998-2001"), pièces comptables, notes, documents de séance-N° 00-112 : Programme d'investissement 2000 du CFA - Demande de subvention-N° 01-35 : CFA - Convention relative à la mise en place du contrat qualité 2000 avec l'aide des crédits européens-N° 01-36 : CFA - Programme d'investissement 2001 - Demande de subvention-N° 01-244 : Finances - Dépenses imputables à la section d'investissement du Budget de la Ville (Budget principal et Centre de Formation d'Apprentis)-N° 01-245 : Finances - Amortissement des biens d'un montant unitaire inférieur à 2000 euros TTC (Budget principal et Centre de Formation d'Apprentis)
Cote
254W/112
 Date
1988-2001
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...
Résultat n°12

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement : convention de partenariat action-vente (Ville/COS-SARL Espace Invitation, 1998), convention de sous-traitance (GRETA/CFA, 1999), convention de co-production (CFA/CDRP de Besançon, 2000), avenants à la convention de fonctionnement (Conseil Général/Ville, 1996, 1997, 1999, 2001), convention de coopération (MIFE/CFA, 1999), statuts (1999), règlement intérieur (1999), règlement ("Election des représentants au Conseil de Perfectionnement du CFA de Belfort", 1999), compte rendu (Conseil d'Administration CIBC, 2000), contrat qualité (2001), tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-136 : CFA Municipal - Avenant n° 2 à la convention générale de fonctionnement à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 97-149 : CFA Municipal - Avenant n° 3 à la convention générale de fonctionnement à intervenir avec le Conseil Général de Franche-Comté-N° 99-4 : Révision de modalités de fonctionnement de l'apprentissage par le Conseil Régional - Avenant n° 4 à la convention de fonctionnement du CFA Municipal-N° 01-34 : Avenant n° 5 à la convention de fonctionnement du CFA Municipal
Cote
254W/114
 Date
1996-2001
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...
Résultat n°13

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Financement du CFA au titre du Fonds Social Européen (FSE) : rapport ("CFA, Développement de l'apprentissage, Fonds Social Européen, Objectif 3, Programme 1995"), conventions FSE (1995-1997), arrêté, notes, documents de séance-N° 94-261 : CFA Municipal - Affectation de crédits du Fonds Social Européen - Convention à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 95-190 : CFA Municipal - Affectation de crédits du Fonds Social Européen - Convention à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 96-100 : CFA Municipal - Convention à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté pour l'affectation de crédits du Fonds Social Européen-N° 97-111 : CFA Municipal - Convention à intervenir avec le Conseil Régional pour l'attribution d'une subvention au titre du Fonds Social Européen
Cote
254W/119
 Date
1994-1997
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Financement...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-69 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute-Alsace - 6ème convention de formation.
Cote
319W/70
 Date
2005
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°15

CFA : divers (comptes rendus du Conseil de perfectionnement, préparation, projet d'établissement, orientation de la politique du CFA, rapport d'activité, statistiques sur élèves et résultats aux examens...)
Cote
218W/16
 Date
1989-1991
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 218W

  • CFA : divers (comptes rendus du Conseil de perfectionnement,...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-123 : Extension du CFA - Construction d'un restaurant pédagogique et restructuration de la pâtisserie - Avenant n° 2 au lot n° 13 pour la pose d'une climatisation dans la salle du restaurant.
Cote
314W/407
 Date
2004
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-165 : CFA - Convention relative à la mise en œuvre du Contrat Qualité 2005 avec l'aide des crédits européens.
Cote
319W/167
 Date
2005
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°18

Centre de Formation d'Apprentis (CFA), construction : voir articles 49W68-69
Cote
49W/14
 Date
1978-1982
 Lieu
CASSIN (Rue René), CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 49W

  • Centre de Formation d'Apprentis (CFA), construction...
Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-175 : Extension du CFA - Lot n° 2 Gros Oeuvre - Avenant n° 2 au marché de travaux "modification des fondations".
Cote
314W/179
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°20

CFA : budget (prévisionnel 1994 et 1995), subventions attribuées par la Région, projet ouverture nouvelles sections, participation au plan de conversion du personnel de Bull, manifestations à l'occasion du 10ème anniversaire, formation du personnelinformations nominatives communicables à 50 ans
Cote
245W/42
 Date
1987-1994
 Lieu
CASSIN (Rue René), CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 245W

  • CFA : budget (prévisionnel 1994 et 1995), subventions...