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58 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-217 : Renouvellement de la convention de gestion du CFA.

Date

2006

Cote

319W/487

Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-165 : CFA - Convention relative à la mise en œuvre du premier équipement des apprentis.

Date

2006

Cote

319W/433

Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-164 : CFA - Programme d'équipement 2006 - Demande de subvention.

Date

2006

Cote

319W/432

Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-124 : CFA - Convention relative à la mise en œuvre du Contrat Qualité 2006 avec l'aide de crédits européens.

Date

2006

Cote

319W/391

Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-123 : CFA - Actualisation des tarifs.

Date

2006

Cote

319W/390

Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-125 : CFA - Programme d'investissement 2006 - Demande de subvention.

Date

2006

Cote

319W/392

Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-166 : CFA - Convention relative au financement d'actions de formation professionnelle continue.

Date

2006

Cote

319W/434

Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-21 : CFA Municipal - Financement régional - Avenant n° 5 à la convention de fonctionnement.

Date

2006

Cote

319W/285

Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-69 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute-Alsace - 6ème convention de formation.

Date

2005

Cote

319W/70

Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-165 : CFA - Convention relative à la mise en œuvre du Contrat Qualité 2005 avec l'aide des crédits européens.

Date

2005

Cote

319W/167

Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-166 : CFA - Tarifs.

Date

2005

Cote

319W/168

Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-19 : Extension du CFA - Equipement du restaurant pédagogique - Lot n° 3 - Mobilier de salle de classe - Avenant n° 1.

Date

2005

Cote

319W/19

Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-226 : CFA - Convention relative au renouvellement d'une Classe d'Initiation Pré-Professionnelle en Alternance.

Date

2005

Cote

319W/228

Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-258 : CFA - Résultats aux examens.

Date

2005

Cote

319W/261

Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-122 : CFA municipal - Financement régional - Avenant n° 3 à la convention de fonctionnement.

Date

2005

Cote

319W/124

Résultat n°16

CFA, construction bâtiment de restauration : avenant n°1, comptes rendus de chantier, délibérations, compte rendu de municipalité, comptes rendus de chantier, coupure de presseDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX.

Date

2002-2004

Cote

306W/3

Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-123 : Extension du CFA - Construction d'un restaurant pédagogique et restructuration de la pâtisserie - Avenant n° 2 au lot n° 13 pour la pose d'une climatisation dans la salle du restaurant.

Date

2004

Cote

314W/407

Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-190 : CFA - Convention relative au financement d'une action de formation professionnelle continue.

Date

2004

Cote

314W/476

Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-87 : CFA - Programme d'investissement 2004 - Demande de subvention.

Date

2004

Cote

314W/370

Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-189 : CFA - Convention relative à la mise en œuvre du Contrat Qualité 2004.

Date

2004

Cote

314W/475