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13 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Maison de quartier du Mont, construction : dossier marché,

    Date

    1980

    Cote

    99W/92

    • Contexte : 99W

    • Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Maison de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    [[Maison de quartier du Mont, construction :]] comptes rendus de réunions de chantier, procès-verbaux de réception définitive.

    Date

    1981-1982

    Cote

    43W/35

    • Contexte : 43W

    • [[Maison de quartier du Mont, construction :]] comptes...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  3. Résultat n°3

    CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT -Fonctionnement (1987-1998) : procès-verbal (Assemblée Générale, 1998), demande d'agrément, correspondance, notes.Travaux d'entretien et d'extension (1992-2000) : comptes rendus (Direction des Services Techniques, 1992-1993), correspondance, notes.Financement et situation financière (1992-2000) : rapport financier, demande de subvention, rapport municipalité, correspondance, notes, document de séance-N° 95-93 : Subvention exceptionnelle au Centre Socioculturel des Barres et du Mont.

    Date

    1987-2000

    Cote

    264W/240

    • Contexte : 264W

    • CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    Inauguration maison de quartier du Mont, 29/01/1983

    Date

    1983

    Cote

    8W/244

    • Contexte : 8W

    • Inauguration maison de quartier du Mont, 29/01/1983

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  5. Résultat n°5

    [[Maison de quartier du Mont, construction :]] dossier d'appel d'offres, permis de construire, correspondance.

    Date

    1980-1983

    Cote

    43W/32

    • Contexte : 43W

    • [[Maison de quartier du Mont, construction :]] dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  6. Résultat n°6

    [[Maison de quartier du Mont, construction :]] pièces écrites

    Date

    1980

    Cote

    43W/34

    • Contexte : 43W

    • [[Maison de quartier du Mont, construction :]] pièces...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-31 : Projet d'extension du Centre Culturel et Social des Barres et du Mont.

    Date

    2003

    Cote

    314W/32

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    Maison de quartier sous le Mont, construction : subvention du Département, CAF, estimation des dépenses, notice explicative, plans,

    Date

    1980-1983

    Cote

    50W/36

    • Contexte : 50W

    • Maison de quartier sous le Mont, construction : subvention...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    [[Maison de quartier du Mont, construction :]] plans.

    Date

    1980-1981

    Cote

    43W/33

    • Contexte : 43W

    • [[Maison de quartier du Mont, construction :]] plans.

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-61 : Extension du Centre Culturel et Social des Barres et du Mont - Approbation du projet - Engagement d'inscription des crédits nécessaires - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises - Autorisation de traiter par appel d'offres - Autorisation de signer les pièces contractuelles des marchés à venir.

    Date

    2003

    Cote

    314W/63

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES BARRES ET DU MONT, fonctionnement, travaux de construction, gestion du personnel et comptable : correspondance, comptes rendus de réunions, comptes rendus d'activités été, rapports moraux et financiers, dossiers demandes de subventions, contrat d'embauche.

    Date

    1977-1986

    Cote

    309W/64

    • Contexte : 309W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES BARRES ET DU MONT, fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  12. Résultat n°12

    Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Maison de quartier du Mont : lots 1 à 17 pièces communes

    Date

    1980-1983

    Cote

    99W/93

    • Contexte : 99W

    • Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Maison de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    [[Maison de quartier du Mont, construction :]] dossier d'acquisition du mobilier.

    Date

    1982-1983

    Cote

    43W/36

    • Contexte : 43W

    • [[Maison de quartier du Mont, construction :]] dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI