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13 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Maison de quartier du Mont, construction : dossier marché,
Cote
99W/92
 Date
1980
 Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT
 Type de document -

  • Contexte : 99W

  • Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Maison de...
Résultat n°2

[[Maison de quartier du Mont, construction :]] comptes rendus de réunions de chantier, procès-verbaux de réception définitive.
Cote
43W/35
 Date
1981-1982
 Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), BELFORT, CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT
 Type de document -

  • Contexte : 43W

  • [[Maison de quartier du Mont, construction :]] comptes...
Résultat n°3

CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT -Fonctionnement (1987-1998) : procès-verbal (Assemblée Générale, 1998), demande d'agrément, correspondance, notes.Travaux d'entretien et d'extension (1992-2000) : comptes rendus (Direction des Services Techniques, 1992-1993), correspondance, notes.Financement et situation financière (1992-2000) : rapport financier, demande de subvention, rapport municipalité, correspondance, notes, document de séance-N° 95-93 : Subvention exceptionnelle au Centre Socioculturel des Barres et du Mont.
Cote
264W/240
 Date
1987-2000
 Lieu
CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT -Fonctionnement...
Résultat n°4

Inauguration maison de quartier du Mont, 29/01/1983
Cote
8W/244
 Date
1983
 Lieu
CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT
 Type de document -

  • Contexte : 8W

  • Inauguration maison de quartier du Mont, 29/01/1983
Résultat n°5

[[Maison de quartier du Mont, construction :]] dossier d'appel d'offres, permis de construire, correspondance.
Cote
43W/32
 Date
1980-1983
 Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), BELFORT, CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT
 Type de document -

  • Contexte : 43W

  • [[Maison de quartier du Mont, construction :]] dossier...
Résultat n°6

[[Maison de quartier du Mont, construction :]] pièces écrites
Cote
43W/34
 Date
1980
 Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), BELFORT, CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT
 Type de document -

  • Contexte : 43W

  • [[Maison de quartier du Mont, construction :]] pièces...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-31 : Projet d'extension du Centre Culturel et Social des Barres et du Mont.
Cote
314W/32
 Date
2003
 Lieu
CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°8

Maison de quartier sous le Mont, construction : subvention du Département, CAF, estimation des dépenses, notice explicative, plans,
Cote
50W/36
 Date
1980-1983
 Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT
 Type de document -

  • Contexte : 50W

  • Maison de quartier sous le Mont, construction : subvention...
Résultat n°9

[[Maison de quartier du Mont, construction :]] plans.
Cote
43W/33
 Date
1980-1981
 Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), BELFORT, CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT
 Type de document -

  • Contexte : 43W

  • [[Maison de quartier du Mont, construction :]] plans.
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-61 : Extension du Centre Culturel et Social des Barres et du Mont - Approbation du projet - Engagement d'inscription des crédits nécessaires - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises - Autorisation de traiter par appel d'offres - Autorisation de signer les pièces contractuelles des marchés à venir.
Cote
314W/63
 Date
2003
 Lieu
CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Résultat n°11

CENTRE SOCIO-CULTUREL DES BARRES ET DU MONT, fonctionnement, travaux de construction, gestion du personnel et comptable : correspondance, comptes rendus de réunions, comptes rendus d'activités été, rapports moraux et financiers, dossiers demandes de subventions, contrat d'embauche.
Cote
309W/64
 Date
1977-1986
 Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES BARRES ET DU MONT, fonctionnement,...
Résultat n°12

Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Maison de quartier du Mont : lots 1 à 17 pièces communes
Cote
99W/93
 Date
1980-1983
 Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT
 Type de document -

  • Contexte : 99W

  • Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Maison de...
Résultat n°13

[[Maison de quartier du Mont, construction :]] dossier d'acquisition du mobilier.
Cote
43W/36
 Date
1982-1983
 Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), BELFORT, CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT
 Type de document -

  • Contexte : 43W

  • [[Maison de quartier du Mont, construction :]] dossier...