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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Echange de terrains Alsthom / Ville : autorisation, plans (1964)- Elargissement CD16 (Cravanche sortie Bois Joli) : cession de terrain (1967)- Forêt du Mont : cession aux HLM (1964) ; concession d'une parcelle, renouvellement demande de M. Calzolari (1931) ; concession à M. Kalst (1950) ; carrière lot. n° 4, location à M. Schmitt (1936)- Distraction de terrains du régime forestier : demande de l'office public départementald'habitat (1927)- Cession d'une parcelle de terrain communal : distraction du régime forestier, cession à l'association diocésaine (1951)- Projet d'établissement de 2 décharges publiques : demande du maire au Préfet, plans, extrait cartes, dossier chemin de fer de l'est (1932)- Terrain à l'angle de l'avenue d'Altkirch et chemin de défruitement de l'usine Jacquey Muller : location à M. Thomas (1920)- Aménagement colonie de Vescemont : marché, magasin régional des académies de Besançon (1947), acquisition du terrain (1968)
Cote
9W/61
 Date
1927-1968
 Lieu
CRAVANCHE, ALTKIRCH (Avenue d'), CHÂTEAU LEGUILLON - Vescemont
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Echange de terrains Alsthom / Ville : autorisation,...
Résultat n°2

Marchés négociés. - Sports-Loisirs. Travaux de couverture colonie du Château de Vescemont : marché Debard
Cote
73W/125
 Date
1982-1983
 Lieu
CHÂTEAU LEGUILLON - Vescemont
 Type de document -

  • Contexte : 73W

  • Marchés négociés. - Sports-Loisirs. Travaux de couverture...
Résultat n°3

CHÂTEAU LEGUILLON A VESCEMONT -Fonctionnement, financement et travaux : rapports municipalité, compte rendu, fiches budgétaires, bilan, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-142 : Raccordement au réseau d'assainissement du Château Léguillon - Avance financière à la Commune de Giromagny-N° 92-66 : Questions diverses - Raccordement au réseau d'assainissement de Giromagny du Château Léguillon - Participation aux travaux.
Cote
264W/134
 Date
1990-2001
 Lieu
VESCEMONT, CHÂTEAU LEGUILLON - Vescemont
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CHÂTEAU LEGUILLON A VESCEMONT -Fonctionnement, financement...
Résultat n°4

Travaux divers au château Leguillon à Vescemont, à l'office du tourisme, à la Maison du Peuple.
Cote
57W/11
 Date
1980-1983
 Lieu
CLEMENCEAU (Rue Georges), RÉSISTANCE (Place de la), CHÂTEAU LEGUILLON - Vescemont, OFFICE DE TOURISME DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT, MAISON DU PEUPLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 57W

  • Travaux divers au château Leguillon à Vescemont, à...
Résultat n°5

Château Leguillon à Vescemont, acquisition d'une parcelle, gestion du personnel, travaux (aménagement de la cuisine, réaménagement des sanitaires et création d'un point d'eau dans les chambres, abattage des arbres...), gestion comptable, fonctionnement : notes de service, rapports, comptes rendus de visites de sécurité, plans, plaquette de présentation, bilan des séjours, bilans sur la fréquentation, procès-verbal de vérification de la régie par le Trésorier, arrêté du Maire de création et suppression de la régie
Cote
322W/59
 Date
1965-1999
 Lieu
CHÂTEAU LEGUILLON - Vescemont
 Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Château Leguillon à Vescemont, acquisition d'une parcelle,...
Résultat n°6
Colonie de vacances au château Ritter (Vescemont) : groupe de colons, 1 photographie noir et blanc

60 medias

Colonie de vacances au château Ritter (Vescemont) : groupe de colons, 1 photographie noir et blanc
Cote
8Fi/193
 Date
Vers 1950
 Lieu
CHÂTEAU LEGUILLON - Vescemont
 Type de document -

  • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

  • Colonie de vacances au château Ritter (Vescemont) :...
Résultat n°7

Château Léguillon, fonctionnement (réhabilitation, personnel, utilisation, aménagements extérieurs) : rapport d’inspection, statistiques de fréquentation de 1992 à 1999, notes, convention relative à l’utilisation du 29 au 30 septembre 2005 par l’école Jules Heidet, projet de sentier pédagogique, devis pour l’aménagement d’une salle informatique et du bureau du responsable, note de présentation pour la visite du Préfet, statistiques de fréquentation par les écoles pour les années 2006 et 2007
Cote
381W/67
 Date
2000-2007
 Lieu
CHÂTEAU LEGUILLON - Vescemont
 Type de document -

  • Contexte : 381W

  • Château Léguillon, fonctionnement (réhabilitation,...
Résultat n°8

Centre de loisirs et de vacances, château Léguillon, Vescemont
Cote
Br/1558
 Date- Lieu
CHÂTEAU LEGUILLON - Vescemont
 Type de document
Document de présentation

  • Contexte : bibliothèques

  • Centre de loisirs et de vacances, château Léguillon,...
Résultat n°9

Rapports des chefs de service, notes d'orientation des élus, programmes (documents étudiés lors de séminaires organisés à Vescemont)
Cote
46W/8
 Date
1983
 Lieu
CHÂTEAU LEGUILLON - Vescemont
 Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Rapports des chefs de service, notes d'orientation...
Résultat n°10

Traitement de charpentes : - école faubourg de Montbéliard- Tour 27- CCAS- Logement conciergerie Vescemont- Lycée de jeunes filles (Courbet)- Poste 127 avenue Jean Jaurès
Cote
42W/5
 Date
1980-1982
 Lieu
JAURÈS (Avenue Jean), GAMBIEZ (Rue du Général), BONS ENFANTS (Rue des), ANCÊTRES (Faubourg des), MONTBELIARD (Faubourg de), CHÂTEAU LEGUILLON - Vescemont, COURS NOTRE-DAME DES ANGES, LYCEE COURBET, TOUR 27, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
 Type de document -

  • Contexte : 42W

  • Traitement de charpentes : - école faubourg de Montbéliard-...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-121 : Mise aux normes du centre de loisirs et de vacances Georges Léguillon de Vescemont - Demande de subventions.
Cote
314W/126
 Date
2003
 Lieu
VESCEMONT, CHÂTEAU LEGUILLON - Vescemont
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...