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26 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Permis de construire, CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la)
Cote
1O/73
 Date
1912-1967
 Lieu
CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

  • Permis de construire, CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue...
Résultat n°2

Permis de construire, année 1968, n° 167 à 193 (manque le PC n° 182)
Cote
1O/410
 Date
1968
 Lieu
CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

  • Permis de construire, année 1968, n° 167 à 193 (manque...
Résultat n°3

Permis de construire, année 1968, n° 208 à 233
Cote
1O/412
 Date
1968
 Lieu
KOECHLIN (Rue Georges), BARDOT (Rue François), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

  • Permis de construire, année 1968, n° 208 à 233
Résultat n°4

Permis de construire, année 1969, n° 178 à 198
Cote
1O/427
 Date
1969
 Lieu
LÉVY (Rue Jules), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

  • Permis de construire, année 1969, n° 178 à 198
Résultat n°5

Permis de construire, année 1969, n° 132 à 154
Cote
1O/425
 Date
1969
 Lieu
CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

  • Permis de construire, année 1969, n° 132 à 154
Résultat n°6

Permis de construire, année 1970, n° 283 à 300
Cote
1O/439
 Date
1970
 Lieu
CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

  • Permis de construire, année 1970, n° 283 à 300
Résultat n°7

Permis de construire, année 1971, n° 203 à 212
Cote
1O/444
 Date
1971
 Lieu
LÉVY (Rue Jules), KOECHLIN (Avenue André), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

  • Permis de construire, année 1971, n° 203 à 212
Résultat n°8

Permis de construire, année 1971, n° 127 à 152
Cote
1O/441
 Date
1971
 Lieu
CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

  • Permis de construire, année 1971, n° 127 à 152
Résultat n°9

Pétition pour l'interdiction de la chasse dans le quartier de la rue de la 5ème DB
Cote
8W/61
 Date
1972-1980
 Lieu
CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 8W

  • Pétition pour l'interdiction de la chasse dans le quartier...
Résultat n°10

Permis de construire, année 1972, n° 20 à 34
Cote
1O/449
 Date
1972
 Lieu
CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

  • Permis de construire, année 1972, n° 20 à 34
Résultat n°11

RUE DE LA 5EME DB, création d'une Association Foncière Urbaine Libre avec Monsieur Maire pour cause de réalisation d'un égoût et d'une liaison avec rue de Marseille : actes de création, d'attribution et de dissolution, courriers, délibérations, plans.
Cote
199W/6
 Date
1975-1982
 Lieu
CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 199W

  • RUE DE LA 5EME DB, création d'une Association Foncière...
Résultat n°12

EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (BELFORT : place Corbis, rue de l'As de Carreau, rue Strolz, rue Payot, rue de la 5ème DB, rue Pergaud, rue de la Miotte, rue des Perches, rue Ferry) : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, détails estimatifs, plans, échéanciers de paiement, dossier technique, factures, correspondance
Cote
8WCAB/183
 Date
1977-1981
 Lieu
PAYOT (rue René), STROLZ (Rue du Général), PERGAUD (Rue Louis), PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe), AS DE CARREAU (Rue de l'), CORBIS (Place Georges), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FERRY (Rue Jules)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...
Résultat n°13

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1979 (BELFORT : rues des Perches, de la 5ème D.B. - ELOIE - ROPPE - DENNEY - VALDOIE ) : marchés (BAUMANN, MARTIN, ROUDET, CLIMENT)
Cote
3WCAB/187
 Date
1979
 Lieu
PERCHES (Rue des), ELOIE, VALDOIE, ROPPE, DENNEY, CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...
Résultat n°14

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue de la 5ème DB) : marché (ROUDET)
Cote
8WCAB/50
 Date
1979
 Lieu
CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°15

Permis de construire de 1981 (n° 71 à 104)
Cote
94W/15
 Date
1981
 Lieu
LÉVY (Rue Jules), BUSSANG (Rue de), BARCOT (Rue du), SALBERT (Mont du), NOBLAT (Rue François), GAULARD (Rue du Général), LILLE (Rue de), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), SARRAIL (Avenue du Général), PETITJEAN (Rue du Docteur), JAURÈS (Avenue Jean), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), MOULIN (Avenue Jean), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 94W

  • Permis de construire de 1981 (n° 71 à 104)
Résultat n°16

Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)
Cote
96W/4
 Date
1982
 Lieu
ÉTUVE (Rue de l'), FOYER (Rue du), KEUFER (Impasse), CHAMPION (Rue Célestin), JAURÈS (Avenue Jean), VESOUL (Rue de), CARNOT (Boulevard Sadi), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FRANCE (Faubourg de), ANCÊTRES (Faubourg des), MULHOUSE (Rue de), MONTBELIARD (Faubourg de), BOURGEOIS (Place des)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)
Résultat n°17

Permis de construire de 1982 (n° 31 à 65)
Cote
96W/3
 Date
1982
 Lieu
CRONSTADT (Rue de), BRASSE (Rue de), BRUXELLES (Rue de), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), LYON (Faubourg de), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), MOULIN (Avenue Jean), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1982 (n° 31 à 65)
Résultat n°18

Permis de construire de 1982 (n° 101 à 130) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 108) - 2/2 (PC 109 à 130)
Cote
96W/5
 Date
1982
 Lieu
DUVERNOY (Rue du Docteur), PLUMERÉ (Rue Louis), HOCHE (Rue du Général), DUNANT (Boulevard Henri), LOUCHEUR (Rue Louis), LECLERC (Avenue du Général), CARNOT (Boulevard Sadi), VOLTAIRE (Rue), TURENNE (Rue du Vicomte de), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), MOULIN (Avenue Jean), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1982 (n° 101 à 130) - Boîte...
Résultat n°19

Permis de construire de 1983 (n° 1 à 33) - PC n° 18 manquant ou non délivré
Cote
96W/9
 Date
1983
 Lieu
HANOÏ (Rue de), GOERIG (Avenue Charles), DUVERNOY (Rue du Docteur), MAGASIN (Quai du), LAVOIR (Rue du), CAPUCINS (Rue des), FOYER (Rue du), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), DEFFERRE (Rue Gaston), ROOSEVELT (Rue Franklin), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), ZAPOROJIE (Rue de), MULHOUSE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1983 (n° 1 à 33) - PC n° 18...
Résultat n°20

Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)
Cote
96W/16
 Date
1984
 Lieu
LEBAS (Rue Jean), GUYNEMER (Rue Georges), GARDEY (Rue Lucien), DOLLFUS (Rue Jean), HERRIOT (Rue Edouard), CHEVREUL (Rue Eugène), BERNARD (Rue Claude), BERGER (Rue du), MERCIER (Rue du Cardinal), PARROT (Rue Emile), ROUSSEAU (Rue Jean Jacques), BRASSE (Rue de), SERMAIZE (Rue de), SIEGFRIED (Rue Jules), CHOPIN (Rue Frédéric), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), PARANT (Rue André), REGRETS (Rue des), MARTIN (Rue du Lieutenant Jacques), PARISOT (Rue Louis), STROLZ (Rue du Général), PERCHES (Les), MONT (Via du), QUATORZE JUILLET (Rue du), BOURGEOIS (Rue Léon), RACINE (Rue Jean), PERCHES (Rue des), JAURÈS (Avenue Jean), DELÉMONT (Rue de), KELLER (Quai Émile), AUXELLES (Via d'), LYON (Faubourg de), MAGASIN (Rue du), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FRANCE (Faubourg de), ANCÊTRES (Faubourg des), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)