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17 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement : dossier chantier, pièces écrites.

    Date

    1984

    Cote

    95W/15

    • Contexte : 95W

    • Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2

    Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement : déclaration de travaux exemptés du permis de construire, plans, règlements.

    Date

    1985-1987

    Cote

    95W/20

    • Contexte : 95W

    • Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  3. Résultat n°3

    Cité des Associations, travaux de sécurité : procès-verbal de visite de la commission de sécurité, rapport de vérification des installations électriques, correspondance, notes de service principalement sur l'ascenseur, arrêté du Maire sur les prescriptions de sécurité, devis

    Date

    1999-2002

    Cote

    366W/69

    • Contexte : 366W

    • DIVERS
    • BÂTIMENTS DIVERS
    • Cité des Associations, travaux de sécurité : procès-verbal...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement : règlements.

    Date

    1984-1987

    Cote

    95W/19

    • Contexte : 95W

    • Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  5. Résultat n°5

    Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement bâtiments D et B : devis, notes de service, plans.

    Date

    1984-1986

    Cote

    95W/18

    • Contexte : 95W

    • Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  6. Résultat n°6

    Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement espaces extérieurs, 1ère tranche : correspondance, plans, règlements.

    Date

    1983-1986

    Cote

    95W/21

    • Contexte : 95W

    • Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  7. Résultat n°7

    CITÉ DES ASSOCIATIONS, Affiche d'information de la Mairie de Belfrt[198-]Belfort2 ex

    Date

    Vers 1980

    Cote

    5Fi/3092

    • Contexte : 5Fi - Affiches

    • CITÉ DES ASSOCIATIONS, Affiche d'information de la...
  8. Résultat n°8

    CITE DES ASSOCIATIONS -Fonctionnement, gestion des locaux et travaux : rapport, comptes rendus, rapport municipalité ("Relogement des associations dans la partie Est du bâtiment de la Cité des Associations", 1999), relevé des surfaces, détail estimatif des travaux, plans, fiches, correspondance, notes.

    Date

    1986-1999

    Cote

    264W/225

    • Contexte : 264W

    • CITE DES ASSOCIATIONS -Fonctionnement, gestion des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement : dossier chantier, plans.

    Date

    1984

    Cote

    95W/16

    • Contexte : 95W

    • Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    PATRIMOINE INTERESSANT LES SERVICES CULTURELS, gestion et aménagement (restauration salle Kléber et église Saint-Christophe, occupation Tour 41, caserne de Brisach ou cité des associations, Maison des Arts et du Travail, système de signalisation au Fort de la Miotte, implantation restaurant dans Porte de Brisach, aménagement de l'Observatoire et des grottes de Cravanche, dépose tuyau et pompe après exposition "Savoureuse expédition") : correspondance, plan, convention de mise à disposition, projet, photographies, comptes rendus de réunions de l'assemblée générale des copropriétaires de la MAT, documentation historique

    Date

    1970-1991

    Cote

    309W/52

    • Contexte : 309W

    • PATRIMOINE INTERESSANT LES SERVICES CULTURELS, gestion...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  11. Résultat n°11

    Cité des associations, suppression des cheminées au bâtiment B et occupation des salles : correspondance, plans, déclaration de travaux

    Date

    1999

    Cote

    317W/22

    • Contexte : 317W

    • Cité des associations, suppression des cheminées au...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  12. Résultat n°12

    Cité des Associations, aménagement : correspondance, plans, rapports APAVE.

    Date

    1970-1986

    Cote

    95W/14

    • Contexte : 95W

    • Cité des Associations, aménagement : correspondance,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    Cité des Associations, aménagement : permis de construire.

    Date

    1984-1986

    Cote

    95W/13

    • Contexte : 95W

    • Cité des Associations, aménagement : permis de construire.

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  14. Résultat n°14

    Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement : comptes rendus de réunions de chantier.

    Date

    1984-1985

    Cote

    95W/17

    • Contexte : 95W

    • Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  15. Résultat n°15

    PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR CULTUREL, aménagement- Tour 27, aménagement : plan, devis, correspondance 1982-1983- Cité des associations, conditions d'occupation : plan, projet, convention d'occupation, notes, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, correspondance 1984-1986- Place Baudin, aménagement dans le cadre de l'opération HVS : comptes rendus de réunions, projet construction ABSEA, rapport 1982-1984- Massif et fort du Salbert, entretien et droit de chasse : notes, correspondance, comptes rendus de réunions 1981-1983- ZAC Bougenel, création : plan, comptes rendus de réunion, rapport municipalité, convention avec District, dossier de réalisation 1983- Terrains militaires et caserne de Brisach (cité des associations), aménagement et devenir : rapport introductif à l'étude d'aménagement des terrains militaires, demandes du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis 1984- Hôpital militaire, aménagement : comptes rendus de réunions, note, correspondance 1977-1978

    Date

    1977-1986

    Cote

    309W/50

    • Contexte : 309W

    • PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  16. Résultat n°16

    Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement espaces extérieurs, projet 2ème tranche : devis, plans.

    Date

    1985

    Cote

    95W/22

    • Contexte : 95W

    • Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  17. Résultat n°17

    Cité des Associations, création d'une salle de réunion et d'une porte entre les bureaux 8 et 10 du bâtiment A : correspondance, note de service, devis, factures

    Date

    2001-2002

    Cote

    366W/70

    • Contexte : 366W

    • DIVERS
    • BÂTIMENTS DIVERS
    • Cité des Associations, création d'une salle de réunion...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI