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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1994 (BELFORT : quai Vallet, rues de Copenhague, Albert Thomas - CRAVANCHE - BAVILLIERS) : marchés (groupement EBBTP/...)

    Date

    1994

    Cote

    3WCAB/208

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1994...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : quai Vallet, rue A. Thomas, rue de Copenhague) : marché (groupement EBBTP-COLAS-MARTIN-SCANZI-EST BTP)

    Date

    1994

    Cote

    8WCAB/157

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOT 1) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  3. Résultat n°3

    Quartier des Résidences. - - Lotissement Baudin, travaux de viabilisation : notes de synthèse, comptes rendus de réunions de chantier, plans, rapport en conseil municipal, fiche synthétique, correspondance (2007-2010). - Avenue du Maréchal Juin, aménagement : fiche synthétique, plans, fiche descriptive de l'opération (2008). - Rue de Copenhague, aménagement : rapports en municipalité, document de présentation de l'avant-projet, relevés de conclusions, plans, bilans (2009-2010). - Site Bartholdi, clôture : rapport en municipalité (2010). - ANRU, projet de rénovation urbaine quartiers des Résidences et Glacis : rapport en conseil municipal (2008-2009).- Correspondance diverse (pièces éparses) (2008-2010)

    Date

    2007-2010

    Cote

    200W/12

    • Contexte : 200W

    • M. Hubert BELZ, adjoint délégué à l'urbanisme
    • Quartier des Résidences. - - Lotissement Baudin, travaux...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  4. Résultat n°4

    SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation rue de la Gare à VALDOIE : délibération, accusé de réception, déclaration de sinistre, demande d'expertise, correspondance. Rupture de canalisation rue de Copenhague à BELFORT : déclaration de sinistre, accusé de réception, rapport circonstanciel, expertise, correspondance

    Date

    1999

    Cote

    4WCAB/51

    • Contexte : 4WCAB

    • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation rue de la Gare...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES