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41 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (BELFORT : place Corbis, rue de l'As de Carreau, rue Strolz, rue Payot, rue de la 5ème DB, rue Pergaud, rue de la Miotte, rue des Perches, rue Ferry) : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, détails estimatifs, plans, échéanciers de paiement, dossier technique, factures, correspondance

Date

1977-1981

Cote

8WCAB/183

Résultat n°2
BELFORT - La place Corbis et le Pont Carnot

2 medias

BELFORT - La place Corbis et le Pont Carnot

Date

-

Cote

4Fi/513

Résultat n°3
BELFORT- Le pont Carnot, la place Corbis et le Faubourg de France

2 medias

BELFORT- Le pont Carnot, la place Corbis et le Faubourg de France

Date

-

Cote

4Fi/222

Résultat n°4
BELFORT - Place Corbis

2 medias

BELFORT - Place Corbis

Date

-

Cote

4Fi/580

Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-253 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Attribution de marchés de travaux.

Date

2004

Cote

314W/541

Résultat n°6
BELFORT - 10 vues Lion, château, square du souvenir, monument des trois sièges..., 10 pièces

20 medias

BELFORT - 10 vues Lion, château, square du souvenir, monument des trois sièges..., 10 pièces

Date

-

Cote

4Fi/447

Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-168 : Aménagement des Quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Bilan de concertation.

Date

2003

Cote

314W/172

Résultat n°8
BELFORT, Territoire. Place Corbis et faubourg des Ancêtres

2 medias

BELFORT, Territoire. Place Corbis et faubourg des Ancêtres

Date

1939

Cote

4Fi/140

Résultat n°9

Permis de construire de 1986 (n° 431 à 506) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

Date

1986

Cote

96W/36

Résultat n°10

Plans de circulation 1978-1981 : rapports de présentation, plans, correspondance, demandes de dubvention ; aménagement piétonnier du faubourg de France, phase 1982 2è tranche : études globales, programme, correspondance.

Date

1978-1983

Cote

50W/2

Résultat n°11
BELFORT - Place Corbis et faubourg des Ancêtres

2 medias

BELFORT - Place Corbis et faubourg des Ancêtres

Date

-

Cote

4Fi/559

Résultat n°12

BÂTIMENTS COMMUNAUX - Codification des bâtiments communaux (1984-1991) : rapport ("Le système Batent III du SOCOTEC", 1984), comptes rendus, liste, note.Acquisitions, cessions, locations, logements de fonction (1985-2001) : rapports municipalité ("Affichage d'autocollant sur les immeubles et mobiliers publics", 1991 / "Mise en valeur du Haut du Salbert ", 2001), rapports ("Contrôles de sécurité", VERITAS et APAVE, 1990-1991), enquête, avis (Domaine, 2000), comptes rendus, publication vente, frais d'acte, photographies, documentation, correspondance, notes.Aménagement du bureau d'accueil de la Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB) à la Place Corbis (1986-1987) : convention (SMTC/Ville, 1987), compte rendu, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 87-212 : Local Place Corbis - Convention d'utilisation à intervenir avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort.Diagnostic et traitement de l'amiante des bâtiments communaux (1996-1999) : rapport municipalité ("Réglementation en matière d'exposition à l'amiante dans les immeubles...", 1996), rapport d'expertise ("Recensement de flocages et calorifugeages amiantés au sein de 31 sites d'établissements communaux de la Ville de Belfort", NATEL-Développement, 1996) , règlementation amiante (Service Hygiène et Sécurité, 1996), liste des sites visités, tableaux, correspondance, notes.

Date

1984-2001

Cote

264W/219

Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-177 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Attribution Lot n° 5 "éclairage public".

Date

2004

Cote

314W/463

Résultat n°14

Projet d'établissement d'un refuge pour piétons, Place Corbis.Echelle 0,005 p.m.

Date

1926

Cote

279W/100

Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-71 : Questions diverses - Réaménagement des espaces publics des Quais de la Savoureuse et de la Place Corbis - Information travaux.

Date

2005

Cote

319W/72

Résultat n°16
BELFORT (T. de B.) - Lion, Pont Carnot, Place Corbis, Place de l'Esplanade

2 medias

BELFORT (T. de B.) - Lion, Pont Carnot, Place Corbis, Place de l'Esplanade

Date

-

Cote

4Fi/459

Résultat n°17

Travaux d'aménagement du faubourg de France et de la place Corbis : appels d'offres, plans, comptes rendus de réunions, notes diverses.

Date

1978-1984

Cote

62W/12

Résultat n°18

Travaux d'aménagement du faubourg de France et de la place Corbis (réseaux, revêtements) : appels d'offres, plans

Date

1978-1984

Cote

62W/11

Résultat n°19

Plan d'aménagement de la Place Corbis et de la Place du Théatre.Echelle 1/200e.

Date

-

Cote

279W/101

Résultat n°20

Photographies de différents sites belfortains dans les années 197011 clichés noir et blanc :- la tombe d'Edouard Mény au cimetière de Brasse- la place Corbis- l'école de la rue de Châteaudun- le quai Schwob- l'avenue de la Miotte- les bains douches place Saget- les jardins ouvriers du champ de Mars- le marché couvert faubourg des Vosges- l'étang des forges, le mécanisme de vidange- la place de la petite fontaine- les cités AlsthomVoir cote de rangement 7Fi/64

Date

1970

Cote

1Z/142/24