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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans cours Notre-Dame des Anges 46 bis faubourg de Montbéliard

    Date

    1958-1972

    Cote

    39W/215

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  2. Résultat n°2

    Secteur 3 (dont l'église St Odile et l'école Notre-Dame)

    Date

    1939

    Cote

    6H/129

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • ABRIS, 1911-1946.
    • DOSSIERS DES PLANS D'IMMEUBLES (classement par secteur...
    • Secteur 3 (dont l'église St Odile et l'école Notre-Dame)
  3. Résultat n°3

    COURS NOTRE-DAME DES ANGES - Aménagement : demande de permis de construire (1994), avis (Commission de Sécurité, 1997), plans, comptes rendus de visite (1997), correspondance, notes

    Date

    1988-1997

    Cote

    254W/104

    • Contexte : 254W

    • COURS NOTRE-DAME DES ANGES - Aménagement : demande...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    Collège faubourg de Montbéliard (cours Notre-Dame des Anges), mise à disposition de locaux : délibération.

    Date

    1968

    Cote

    4W/254

    • Contexte : 4W

    • Collège faubourg de Montbéliard (cours Notre-Dame des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    Ecole du Faubourg de Montbéliard, travaux de couverture et de zinguerie : dossier de consultation des entreprises, plans, pièces d'exécution du marché.

    Date

    1983

    Cote

    43W/31

    • Contexte : 43W

    • Ecole du Faubourg de Montbéliard, travaux de couverture...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  6. Résultat n°6

    Traitement de charpentes : - école faubourg de Montbéliard- Tour 27- CCAS- Logement conciergerie Vescemont- Lycée de jeunes filles (Courbet)- Poste 127 avenue Jean Jaurès

    Date

    1980-1982

    Cote

    42W/5

    • Contexte : 42W

    • Traitement de charpentes : - école faubourg de Montbéliard-...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI