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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Extension Préfecture / Conseil général /Archives départementales / Crèche : dossier des ouvrages exécutés, dossier récolement architectes Oudart et Prévot. (dossier 1)

    Date

    1980

    Cote

    43W/41

    • Contexte : 43W

    • Extension Préfecture / Conseil général /Archives départementales...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2

    Registre d'inscription des enfants

    Date

    2000

    Cote

    219W/21

    • Contexte : 219W

    • Registre d'inscription des enfants

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  3. Résultat n°3

    Extension Préfecture / Conseil général /Archives départementales / Crèche : dossier des ouvrages exécutés, dossier récolement architectes Oudart er Prévot. (dossier 2)

    Date

    1980

    Cote

    43W/42

    • Contexte : 43W

    • Extension Préfecture / Conseil général /Archives départementales...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans dont plans béton armé)

    Date

    1980-1982

    Cote

    197W/72

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  5. Résultat n°5

    Extension préfecture, archives départementales, conseil général, crèche : plans.

    Date

    1980-1981

    Cote

    65W/9

    • Contexte : 65W

    • Extension préfecture, archives départementales, conseil...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  6. Résultat n°6

    Crèche des Bons Enfants (ancienne caserne 84), construction : convention Département SODEB, plans, subventions du département, de l'Etat, de la CAF, notice explicative, estimation,

    Date

    1978-1984

    Cote

    50W/42

    • Contexte : 50W

    • Crèche des Bons Enfants (ancienne caserne 84), construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    CRECHE DES BONS ENFANTS - Construction (1980-1988) ; Financement (1983-2000) ; Fonctionnement (1990-1991) ; Création d'un couloir dans la salle de jeux (1991) : déclaration de travaux n° 113 de 1991 contenant photographies et plans, bail (Conseil Général/Ville, 1982), conventions (Département-Ville/SODEB, 1980 ; Ville/Département, 1991, 2000), compte rendu ("Cession à la Ville de Belfort de l'immeuble sis 4 rue de l'Ancien Théâtre", Conseil général, 1990), comptes d'exploitation (1983-1989, 1997), procès-verbal (Commission permanente du Conseil Général, 2000), notes, documents de séance -N° 2.05 (4 décembre 1981) : Construction de la Crèche collective du Centre-Ville - Location du terrain d'assiette -N° 88-151 : Construction de la Crèche municipale des Bons Enfants - Bilan de clôture -N° 91-207 : Participation du Département aux dépenses de fonctionnement de la Crèche des Bons Enfants

    Date

    1980-2000

    Cote

    254W/41

    • Contexte : 254W

    • CRECHE DES BONS ENFANTS - Construction (1980-1988)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    Crèche des Bons Enfants, construction : convention SODEB, remboursements à la SODEB.

    Date

    1980-1984

    Cote

    73W/52

    • Contexte : 73W

    • Crèche des Bons Enfants, construction : convention...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    Compte rendu de réception définitive de la crèche

    Date

    1969

    Cote

    219W/23

    • Contexte : 219W

    • Compte rendu de réception définitive de la crèche

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  10. Résultat n°10

    Etudes préliminaires- garage ANPE : plans- construction de la Crèche des Bons Enfants

    Date

    1977-1978

    Cote

    2W/125

    • Contexte : 2W

    • Etudes préliminaires- garage ANPE : plans- construction...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans, actes engagement, devis des entreprises, dossier récapitulatif : règlement particulier d'appel d'offres, cadre de l'acte d'engagement, C.C.A.P., additif au C.C.A.P., C.C.T.C., C.C.T.P.)

    Date

    1980

    Cote

    197W/74

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  12. Résultat n°12

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHES : extension (C.C.T.P., registre règlementaire et rapports de vérification relatifs aux installations électriques établis par Socotec, C.C.A.P., règlement particulier d'appel d'offres)

    Date

    1977-1983

    Cote

    197W/73

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    Extension Préfecture / Conseil général /Archives départementales : cahier des clauses techniques particulières.

    Date

    1680

    Cote

    43W/43

    • Contexte : 43W

    • Extension Préfecture / Conseil général /Archives départementales...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  14. Résultat n°14

    Crèche des Bons Enfants, construction : convention SODEB, remboursements à la SODEB.

    Date

    1980-1984

    Cote

    73W/53

    • Contexte : 73W

    • Crèche des Bons Enfants, construction : convention...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES