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14 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Extension Préfecture / Conseil général /Archives départementales / Crèche : dossier des ouvrages exécutés, dossier récolement architectes Oudart et Prévot. (dossier 1)
Cote
43W/41
 Date
1980
 Lieu
RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la), RÉPUBLIQUE (Place de la), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), CRECHE DES BONS ENFANTS, ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT, HOTEL DU DEPARTEMENBelfort, PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 43W

  • Extension Préfecture / Conseil général /Archives départementales...
Résultat n°2

Registre d'inscription des enfants
Cote
219W/21
 Date
2000
 Lieu
CRECHE DES BONS ENFANTS
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Registre d'inscription des enfants
Résultat n°3

Extension Préfecture / Conseil général /Archives départementales / Crèche : dossier des ouvrages exécutés, dossier récolement architectes Oudart er Prévot. (dossier 2)
Cote
43W/42
 Date
1980
 Lieu
RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la), RÉPUBLIQUE (Place de la), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), CRECHE DES BONS ENFANTS, ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT, HOTEL DU DEPARTEMENBelfort, PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 43W

  • Extension Préfecture / Conseil général /Archives départementales...
Résultat n°4

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans dont plans béton armé)
Cote
197W/72
 Date
1980-1982
 Lieu
RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la), RÉPUBLIQUE (Place de la), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), CRECHE DES BONS ENFANTS, ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT, HOTEL DU DEPARTEMENBelfort, PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...
Résultat n°5

Extension préfecture, archives départementales, conseil général, crèche : plans.
Cote
65W/9
 Date
1980-1981
 Lieu
RÉPUBLIQUE (Place de la), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), CRECHE DES BONS ENFANTS, ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT, PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 65W

  • Extension préfecture, archives départementales, conseil...
Résultat n°6

Crèche des Bons Enfants (ancienne caserne 84), construction : convention Département SODEB, plans, subventions du département, de l'Etat, de la CAF, notice explicative, estimation,
Cote
50W/42
 Date
1978-1984
 Lieu
ANCIEN THEATRE (Rue de l'), CRECHE DES BONS ENFANTS
 Type de document -

  • Contexte : 50W

  • Crèche des Bons Enfants (ancienne caserne 84), construction...
Résultat n°7

CRECHE DES BONS ENFANTS - Construction (1980-1988) ; Financement (1983-2000) ; Fonctionnement (1990-1991) ; Création d'un couloir dans la salle de jeux (1991) : déclaration de travaux n° 113 de 1991 contenant photographies et plans, bail (Conseil Général/Ville, 1982), conventions (Département-Ville/SODEB, 1980 ; Ville/Département, 1991, 2000), compte rendu ("Cession à la Ville de Belfort de l'immeuble sis 4 rue de l'Ancien Théâtre", Conseil général, 1990), comptes d'exploitation (1983-1989, 1997), procès-verbal (Commission permanente du Conseil Général, 2000), notes, documents de séance -N° 2.05 (4 décembre 1981) : Construction de la Crèche collective du Centre-Ville - Location du terrain d'assiette -N° 88-151 : Construction de la Crèche municipale des Bons Enfants - Bilan de clôture -N° 91-207 : Participation du Département aux dépenses de fonctionnement de la Crèche des Bons Enfants
Cote
254W/41
 Date
1980-2000
 Lieu
CRECHE DES BONS ENFANTS
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CRECHE DES BONS ENFANTS - Construction (1980-1988)...
Résultat n°8

Crèche des Bons Enfants, construction : convention SODEB, remboursements à la SODEB.
Cote
73W/52
 Date
1980-1984
 Lieu
ANCIEN THEATRE (Rue de l'), CRECHE DES BONS ENFANTS
 Type de document -

  • Contexte : 73W

  • Crèche des Bons Enfants, construction : convention...
Résultat n°9

Compte rendu de réception définitive de la crèche
Cote
219W/23
 Date
1969
 Lieu
CRECHE DES BONS ENFANTS
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Compte rendu de réception définitive de la crèche
Résultat n°10

Etudes préliminaires- garage ANPE : plans- construction de la Crèche des Bons Enfants
Cote
2W/125
 Date
1977-1978
 Lieu
CRECHE DES BONS ENFANTS
 Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Etudes préliminaires- garage ANPE : plans- construction...
Résultat n°11

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans, actes engagement, devis des entreprises, dossier récapitulatif : règlement particulier d'appel d'offres, cadre de l'acte d'engagement, C.C.A.P., additif au C.C.A.P., C.C.T.C., C.C.T.P.)
Cote
197W/74
 Date
1980
 Lieu
RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la), RÉPUBLIQUE (Place de la), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), CRECHE DES BONS ENFANTS, ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT, HOTEL DU DEPARTEMENBelfort, PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...
Résultat n°12

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHES : extension (C.C.T.P., registre règlementaire et rapports de vérification relatifs aux installations électriques établis par Socotec, C.C.A.P., règlement particulier d'appel d'offres)
Cote
197W/73
 Date
1977-1983
 Lieu
RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la), RÉPUBLIQUE (Place de la), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), CRECHE DES BONS ENFANTS, ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT, HOTEL DU DEPARTEMENBelfort, PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...
Résultat n°13

Extension Préfecture / Conseil général /Archives départementales : cahier des clauses techniques particulières.
Cote
43W/43
 Date
1680
 Lieu
RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la), RÉPUBLIQUE (Place de la), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), CRECHE DES BONS ENFANTS, ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT, HOTEL DU DEPARTEMENBelfort, PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 43W

  • Extension Préfecture / Conseil général /Archives départementales...
Résultat n°14

Crèche des Bons Enfants, construction : convention SODEB, remboursements à la SODEB.
Cote
73W/53
 Date
1980-1984
 Lieu
ANCIEN THEATRE (Rue de l'), CRECHE DES BONS ENFANTS
 Type de document -

  • Contexte : 73W

  • Crèche des Bons Enfants, construction : convention...