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19 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Budget (dont préparation, calcul prix de revient détaillé par nature)

Date

1969-1990

Cote

219W/13

Résultat n°2

Grand livre de recettes

Date

1975-1991

Cote

219W/5

Résultat n°3

Courriers échangés entre la crèche et le CCAS (dont enquête sur mode de garde des jeunes enfants, règlement interne du personnel des crèches et halte-garderies)

Date

1977-1982

Cote

219W/6

Résultat n°4

Crèche des Résidences (rue de Verdun), aménagement d'une terrasse : marché Sim-Secco.

Date

1981-1983

Cote

49W/5

Résultat n°5

CRECHE DES RESIDENCES RUE DE VERDUN, restructuration : marché, plans

Date

1993-1996

Cote

259W/6

Résultat n°6

Ouverture de la crèche : demande de subvention, équipement

Date

1966-1973

Cote

219W/24

Résultat n°7

Courriers et rapports, notamment relatifs au personnel (rapports sur la façon de servir, demandes de reconduction à temps partiel...)

Date

1984-1995

Cote

219W/2

Résultat n°8

Réunions internes : comptes rendus

Date

1978-1980

Cote

219W/3

Résultat n°9

CRECHE RUE DE VERDUN - Travaux de sécurité : notes

Date

1997

Cote

254W/47

Résultat n°10

Formation du personnel (dont actes des congrès des auxiliaires de puériculture diplômées et de l'association nationale des puéricultrices diplômées d'Etat)Communicabilité à 50 ans pour les documents relatif au personnel

Date

1976-1985

Cote

219W/14

Résultat n°11

CRECHE DES RESIDENCES, restructuration, 2ème tranche : marché et avenant, devis, certificat paiement acompte, actes d'engagement, CCAP, CCTP

Date

1994-1996

Cote

242W/1

Résultat n°12

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations présentées par la Ville (Extension du Centre de Prévention du quartier des Résidences / Désenclavement et aménagement du souterrain de la Gare, quartier de la Pépinière / Espaces extérieurs quartier Dardel / Restructuration de la Crèche rue de Verdun, quartier des Résidences / Réalisation de pistes cyclables / Création d'un équipement culturel, quartier de la Pépinière / Liaison Est-Ouest Dardel-Méchelle / Aménagement de la Place de l'Europe, quartier des Résidences / Aménagement de l'entrée de ville sud Belfort-Danjoutin / Piste cyclable : protection des berges de la Savoureuse et signalétique de la piste / Aire d'accueil pour les gens de voyage / Aménagement du Carrefour de la Liberté / Amélioration de l'acceuil du public dans les services sociaux de proximité : Crèche Voltaire, Crèche et Halte garderie des Résidences / Aménagement des bureaux de l'OTBTB / Rénovation de la salle de spectacle de la Maison du Peuple / Mise en place d'une Maison de l'Information et de la Formation-MIF) : convention attributive d'une subvention de l'Union Européenne (Etat/Ville, 1995-1997), fiches d'opérations, fiches de recensement des dépenses (1997-2001), état d'avancement financier (1996-1997), tableau des opérations, tableau comparatif des crédits par département, tableau ("Programmation régionale", 1996), notes (Ville, Préfecture), plans de financement, , documents de séance-N° 95-121 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort-N° 96-250 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort

Date

1994-2001

Cote

248W/22

Résultat n°13

CRECHE RESIDENCES, restructuration, 3ème tranche

Date

1995-1996

Cote

242W/9

Résultat n°14

Statistiques

Date

1977-1980

Cote

219W/12

Résultat n°15

Crèche des Résidences (rue de Verdun), réalisation de divers travaux d'aménagement : subventions de la CNAF

Date

1979-1982

Cote

50W/44

Résultat n°16

Règlementation sur le fonctionnement des crèches et la profession, réactions du syndicat des puéricultrices

Date

1975-1977

Cote

219W/11

Résultat n°17

Dossiers d'inscription des enfants dont le nom commence par B ou T et ayant fréquenté la crèche entre 1968 et 1993 (dossiers comportant des renseignements médicaux et des informations sur les familles)

Date

1968-1993

Cote

219W/1

Résultat n°18

CRECHE DES RESIDENCES RUE DE VERDUN, restructuration : correspondance, factures, certificats pour paiement

Date

1993-1998

Cote

259W/7

Résultat n°19

Registre de présence des enfants

Date

1978-1981

Cote

219W/25