Filtrer les résultats
Multimédias
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 5
  • 2
  • 1
Lieux
  • 5
  • 3
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 5
    • 2
    • 5
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CRECHE "LES PETITS PEUT-ON" - Restructuration de l'Ecole maternelle de la Méchelle et de la Crèche Familiale "Les Petits Peut-On" : rapport, dossier de marché, documents de séance-N° 94-259 : Contrat de Ville - Crèche parentale "Les Petits Peut-On" - Aménagement de locaux-N° 95-255 : Crèche parentale de la Méchelle - Désaffectation de locaux scolaires

    Date

    1994-1995

    Cote

    198W/242

    • Contexte : 198W

    • CRECHE "LES PETITS PEUT-ON" - Restructuration de l'Ecole...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructurationCRECHE DES PETITS PEUT-ON, création : marché, pièces comptables.

    Date

    1995-1997

    Cote

    308W/28

    • Contexte : 308W

    • ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructurationCRECHE...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    CRECHE "LES PETITS PEUT-ON", création, agrément, financement, fonctionnement, restructuration, inauguration : comptes rendus du conseil d'administration et d'assemblée générale, réunions, règlement intérieur, convention Ville/association, plaquette de présentation, rapports municipalité, bilan, avant projet restructuration, notes de service, règlement de mise à disposition de locaux.

    Date

    1990-1995

    Cote

    311W/40

    • Contexte : 311W

    • CRECHE "LES PETITS PEUT-ON", création, agrément, financement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  4. Résultat n°4

    CRECHE PARENTALE "LES PETITS PEUT-ON" - Création et financement : rapport municipalité ("Projet de création d'une crèche parentale à Belfort", 1990), demande de subvention (Association Les Petits Peut-On, 1991), rapport ("Premier bilan après 6 mois d'ouverture", 1991), tableaux, notes

    Date

    1990-1994

    Cote

    254W/44

    • Contexte : 254W

    • CRECHE PARENTALE "LES PETITS PEUT-ON" - Création et...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et implantation crèche parentales des Petits "Peut-on", fonctionnement : plans, avant-projet, contrat d'objectifs 1998-2001, périmètre scolaire par rues et par écoles, comptes rendus de réunions du conseil d'école, fiches d'identité, notes de service, correspondance y compris sur répartition des crédits, réponses des parents à divers questionnairesDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX

    Date

    1992-2000

    Cote

    306W/7

    • Contexte : 306W

    • ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS